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Droit de la Famille version complète

67346 mots 270 pages
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Droit de la Famille
Cours de M. Laithier
L1 S2- 2011/2012

INTRODUCTION GENERALE

Dans l'organisation de la vie en société, la famille est le groupe fondamental. MAIS, il correspond à une réalité qui est changeante, variée. C'est pourquoi, il y a peu de points communs entre une famille étendue (= couple, enfants, petits-enfants, oncles et tantes…) et une famille monoparental (=un seul parent et son ou ses enfants). Il existe des différences entre un couple de concubin sans enfants et une famille recomposée dans laquelle les enfants vivent avec l'un des 2 parents et son nouveau conjoint.
La famille est une notion qui évolue dans le temps. Sous l'Antiquité romaine, famille : ensemble des personnes sur lesquels le père de famille exerce ses pouvoirs qui compose la famille. Elle comprend sa femme, ses descendants, les esclaves, toutes les personnes qui se croient descendantes d'un même ancêtre.
 Il n'existe pas une famille, il y a des familles. Cette variété des groupes se retrouvent sur le terrain des fonctions : ᴥ Fonctions sociales et culturelles : assurer l'éducation des enfants, socialiser les générations futures. La famille est un lieu de solidarité, de secours mutuel, d'entraide entre les individus. Donc, la famille est un rouage social fondamental entre l'individu et la société. ᴥ Fonction économique : historiquement c'est dire qu'elle était une unité de production. Il a toujours existé des entreprises familiales (agricoles, artisanales, commerciales, industrielles…). Le législateur contemporain est très soucieux de la survie de ces entreprises et de leurs transmissions. Il faut qu'au décès du chef de famille, l'entreprise soit transmise. C'est pourquoi, le législateur est intervenu pour faciliter les choses, notamment en matière fiscale : on peut faire en sorte que le chef de famille désigne un descendant avant sa mort. La famille est une unité de consommation. Elle assure l'épanouissement de l'individu, lui permettant de développer le sentiment

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