Droit de la famille
DROIT DE LA FAMILLE
Introduction générale au cours du droit de la famille.
Quand on parle de la famille, on parle d’une notion dont chacun sait ce qu’est une famille. La famille est un phénomène connu de tous car c’est un phénomène social puisque cela correspond à un mode de vie en société, et d’une société à une autre et d’une époque à une autre, la famille va varier. C’est un phénomène social qui a une caractéristique universelle. Toute société connait le phénomène social de la famille. Du point de vue juridique, la famille se définit de façon précise « elle est un groupe de personnes liées entre elles soit par un lien de parenté, soit par un lien d’alliance. »
Le droit de la famille a pour objet d’organiser les rapports qui s’établissent entre les membres d'une même famille. Le statut juridique de la famille comprend diverses matières, on a le droit social de la famille qui comprend toutes les règles qui intéressent les prérogatives de la famille concernant la sécurité sociale, ou le droit du travail. Il existe un droit fiscal de la famille qui édicte des règles particulières en matière de taxation du patrimoine de la famille, il existe également un droit pénal de la famille, on a crée en janvier 2010 l’inceste qui est maintenant dans le code pénal. Dans ce cours, nous allons envisager seulement qu’une branche particulière du droit civil de la famille. On va voir uniquement les règles du droit commun.
Le droit civil de la famille est intéressant à double titre, car elle concerne toute la population française, c’est aussi une branche du droit qui est très