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Droit de la famille

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Droit de la famille
CHAPITE PRELIMINAIRE
BIBLIOGRAPHIE : voir les notes
Définition : il n’existe pas de définition de la famille dans le code civil et donc la réponse est donnée par la doctrine. Selon la doctrine, la famille a plusieurs sens : • Au sens large, dans la famille étendue on a un couple avec des enfants, des petits-enfants, les ascendants et les collatéraux (oncles, tantes, cousins…) • Au sens plus restrictif une famille regroupe des personnes habitants ensembles : famille conjugale ou nucléaire constituée des parents et des enfants. Le droit de la famille évolue beaucoup, depuis 1954 le rythme des réformes tend à s’accélérer.

I/ La notion de famille. A/La relativité de la notion de famille.
Définition : Pour le sociologue, la famille c’est un groupe élémentaire formé d’individus liés entre eux par des faits d’ordre biologiques (procréation, formation d’un couple…) Le sociologue constate que la famille a toujours existée même dans les sociétés les plus primitives. La caractéristique de la notion de famille c’est son caractère relatif et évolutif. Relativité dans l’espace, géographiquement (selon le Pays où on se trouve). Relativité dans le temps : dans notre société française la famille au sens large résulte d’une transformation au fil des siècles (évolution des modes de vie depuis les milieux surtout ruraux dans le passé et maintenant surtout urbains).

B/ Le lien familiale.
Définition de parenté : C’est le lien qui uni 2 personnes descendant l’une de l’autre ou descendant d’un même ancêtre commun. Le terme de parent a donc 2 sens différents : il désigne seulement le père et la mère et peut avoir un sens plus large qui vise toute personne liée d’un lien de patenté. Le lien familial peut avoir une double nature : • Il peut résulter soit du mariage : on parle des liens d’alliance • Il peut résulter de la filiation : la famille par le sang. La parenté en ligne directe relie les descendants aux ascendants. On calcule le degré de parenté en ligne

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