Droit de la famille

Pages: 80 (19937 mots) Publié le: 27 mars 2012
DROIT DE LA FAMILLE

Qu'est ce que le droit de la famille? C'est un ensemble de règle de droit. Il n'y a de définition dans le code civil, car dès 1804 le législateur c'est aperçu que cette notion est sacré, et vague... C'est l'ensemble des droits ayant pour objet des rapports de familles, selon un professeur. Et dans rapport on entend les droits patrimoniales et extra patrimoniales. Le faitbiologique (mère, père biologique), ne suffit pas, car il faut que le droit reconnaisse cette entité. On peut adopter des enfants, pas de lien de sang mais de famille. Et pour famille il ne faut pas essentiellement caractériser le mariage, il a des familles hors mariage.

Aujourd'hui, dans le code civil, la famille a la place première, mais malgré tout il n'y a pas de définition précise sur lafamille. Dans la rue la famille c'est un ensemble de personne, unie par le sang et descendent par une personne en commun. Ou des personnes par alliance. Il y a aussi la notion centrale d'enfant en dehors (adoption). Les règles de fonds on le retrouve dans le code de la santé publique... Cette notion de famille que l'on refuse d'encadrer, évolue et s'adapte aux changements de la société. On a toutela modification relative a la filiation, les lois relatives a la bioéthique... Autrefois, on ne pouvait adopté d'enfant mineur. Depuis 2005, il y a une égalité des filiations, entre les enfants naturels et légitimes. Cette évolution s'est aussi traduite dans l'organisation de la famille, pendant longtemps la seule union reconnu par la loi s'était le mariage. Et depuis l'évolution, on est passé dese modèle imposer par le modèle choisi, non reconnu par la loi. On passe de la famille de droit du mariage à la famille de fait du mariage. Alors on s'est retrouvé avec les familles légitimes et avec les familles naturelles. 53% des enfants naissent hors mariage, de nos jours.

La famille monoparentale: c'est celle ou l'enfant vit de manière habituelle avec l'un de ses parents seulement.La famille recomposée: c'est celle ou vivent avec un couple des enfants de l'un et de l'autre.

Ce qui a conduit le législateur a reconnaître d'autres familles non mariée, telle que le concubinage (PACS: art 513 -5).

La famille aujourd'hui est caractérisé par l'enfant, même sans lien de sang.

On a pour habitude d'opposer l'étude de la situation du couple et l'étude de la situation del’enfant.

Partie 1: Le couple

Juridiquement la notion de couple est apparu en 1994: loi bioéthique. Avant cette loi, la notion de couple était réservé qu'au mariage.

Il y a le Pacs, 15 nov 1999: il a pour ambition de permettre certaines règles au couple homosexuel. Cette loi a été modifié en juin 2006. Sur le mariage, on a le contrat de mariage: les règles patrimoniales. Autres régimes: laséparation des biens, la communauté universelle (le partage), le régime primaire impératif..

Le concubinage peuvent durer bien longtemps. Quelle que ce soit la forme de la famille, l’enfant a les mêmes droits, sa filiation et ses droits de succession sont reconnu de la même manière.

Titre 1: Le couple marié

Le mariage est un support traditionnel du mariage. Le mariage c'est un contrat classédans les contrats solennel: il nécessite les consentements des époux. Le droit français lutte contre les mariages forcés et les mariages blanc (l'un des époux n'a pas de consentement du tout). Ce consentement des époux fait l'objet d'un enregistrement solennel ou d'un officier public. Le mariage à plusieurs définitions: notion de contrat ou l'on retrouve la notion d'institution: c'est le berceaux oul'on va accueillir des enfants: aspect moral. Pour étudier le mariage, on doit se demander s'il existe des conditions pour que ce mariage soit vraiment formé ou si ce mariage entraîne des conséquences particulière ou si ce mariage peut cesser.

Chapitre 1 : L'union conjugal

Le mariage est un acte de volonté qui doit aujourd'hui émaner d'une part d'un homme et d'une femme. Et cette acte a...
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