droit de la famille

7648 mots 31 pages
DROIT DE LA FAMILLES Introduction :

Aujourd'hui les couples sont à l'honneur , ( ex : theme du 106 eme concret des notaires en 2010 , etait "couple - patrimoine , les défis de la vie à deux" il y'a une loi trés récente et trés médiatisé : lois TAUBIRA du 17 mai 2013; C'est une lois qui s'est intérréssé au couple de même sexe en leur ouvrant le mariage et l'adoption.
L'évolution du couple càd comment on est passer du couple traditionnel (objet du I) , au couple modernes (objet du II)

I/ Le couple traditionnel.

A) Prévalence du couple marié. Le couple traditionnel = C'est celui qui s'intégre dans le model qui a ete consacré pendant trés longtemps par notre droit de la famille légitime fondée sur le mariage. En effet , de la periode droit jusqu'au milieu du XXeme siècle , la famille de refernce c'etait celle qui ammené a faire prévaloir le couple marié , ignorant de la sorte le couple non marié
Dans l'ancien droit ( avant 1789) , la famille etait fondée avant tou sur le mariage , celui ci avait une autorité d'autant plus forte que l'église en avait fait un sacrement . Ce qui compter bcp dans l'ancien droit c'etait la doctrine catholique (= droit canonique). Mariage= sacrement , donc ne peut pas être dissout, sauf par le décès
Pendant la periode du droit intermédiare ( 1789 - 1804= creation du code civil) , il y'a eu une grande influence des philosophe , les revolutionnaire ont reprit les idées de Liberté , Egalité, Laicité => repercusion sur le droit de la famille => laicisation du droit de la famille càd le mariage depuis cette époque n'est plus considéré comme un sacrement.
Mariage = acte civil/juridique (Manifestation volontaire d'une ou plusieurs personne =contrat.) L'idée de liberté explique que le mariage n'est plus indissoluble . Il y'a une lois de 1792 qui crée le divorce. La famille fondée sur le mariage reste tout de même le modéle de référence ; et tout les enfant nés de parents non mariés , tous ces enfant

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