Sommaire
Sommaire 1
Section 1 : Définition de la famille 11
I.la parenté et l’alliance 11
A.la parenté 11
B.l’alliance 12
II.la diversité des modèles familiaux 12
A.les figures classiques 13
B.les figures contemporaines 13
Section 2 : l’objet du droit de la famille 13
I. la dualité du droit de la famille 13
III.les limites du droit de la famille 14
Section 3 : l’évolution du droit de la famille 15
I.le code napoléon 15
A.l’inégalité 15
B.La réduction des libertés 16
II.le droit contemporain 17
A.les sources 17
B.les causes 17
C.l’accomplissement de l’égalité 18
D.l’épanouissement de la liberté 20
III. l’apparition d’une famille à la carte 21
Section 4 : les sources du droit de la famille 21
I.les sources nationales 21
II.les sources internationales 21
Titre 1 : Le couple dans le mariage 23 Sous titre : la formation du mariage 23
Chapitre 1 : les conditions de fond du mariage 23
Section 1 : les conditions d’ordres physiologique 23
I.différence de sexe 23
II.l’age matrimonial 24
III.l’examen médical prénuptial 24 Section 2 : les conditions d’ordres psycologique 25
I.le consentement des époux 25
A.l’accord avant la célébration 25
B.les clauses limitative de la liberté matrimonial 26
C.le consentement exprimé lors de la célébration du mariage 26
II.les vices du consentement 28
A.le dol 28
B.la violence 28
C.l’erreur 28
III.l’autorisation des familles 29
A.les personnes habilités à autoriser le mariage d’un mineur 29
B.les formes et caractères de l’autorisation 30
Section 3 : les conditions d’ordres sociologique 30
I.l’empêchement de bigamie 30
II.l’empêchement d’inceste 31
Chapitre 2 : les conditions de forme du mariage 32
Section 1 : les formalités antérieures à la célébration 32
I.la publication du projet de mariage 32
II. la production de certaine pièces 32
Section 2 : le rite de la célébration du mariage 32
I.le lieu du mariage 33
II.la date du mariage 33
III.La publicité de la célébration 33
IV.la