DROIT DE LA MARQUE :

Un ou plusieurs cas pratiques.
4 étapes : le rappel des faits (le résume succin ou synthétique des l’énonce la problématique juridique : quel est le thème que l’on doit aborder, bien souvent déjà donné les règles de droit, les principes juridiques, éléments qui vont permettre de résoudre le cas pratique la résolution du cas a laide des principes juridique que l’on a énoncer dans la partie 3 Qu’est ce qu’une marque :
C’est le nom qu’on donne à une création.

Droit de la propriété intellectuelle :
Ensemble de droit, qui vise à protéger une création intellectuelle et formelle en conférant aux créateurs un monopole d’exploitation limité dans le temps. Ce monopole d’exploitation va permettre aux créateurs, soit d’autoriser, moyennant une contrepartie financière ou non, autoriser un tiers d’exploitation de son autorisation toujours par le biais d’un contrat ou tout simplement d’interdire toute exploitation. On ne fait rien à l’oral, toujours à l’écrit.

Deux branches :

propriété littéraire et artistique : protège d’une façon générale les arts. Divisée elle-même en deux branches :

droit d’auteur (œuvres écrites, œuvres d’art, œuvres musicales, mais pas de chanteurs, œuvres audiovisuelles, œuvres plastiques, œuvres chorégraphiques, œuvres de logiciels, la mode, l’apparence du site Web et son graphisme, un flyer pour son graphisme).

La notion d’œuvre d’art est subjective, mais la notion d’œuvre est une appréhension un peu plus juridique, c’est à dire une création de l’esprit c’est à dire une œuvre intellectuelle.
La protection de droit d’auteur c’est l’originalité c’est à dire l’empreinte de la personnalité de l’auteur (faire la différence entre deux tableaux). Bien souvent dans les entrées littéraires on peut voir une biographie autorisée ou « non autorisée » -> pur marketing (tant que les faits relatés ne portent pas atteintes a la vie privée ; les morts n’ont pas de vie privée).
Une œuvre dans le domaine publique ->