Droit de la peine
IntroductionSection 1 Approche juridique de la pénologie§1 DéfinitionA/ pénologie et autres disciplines juridiquesLa pénologie est la science des peines, elle a donc pour objet d’étudier la peine.D’autres disciplines abordent également la question de la peine droit pénal (DP), procédure pénale (PP), criminologie.Quel est le statut de la pénologie : une science autonome? Une reprise d’autres disciplines?- pénologie et DP. La pénologie occupe une place fondamentale en DP dont l’objet est de poser des normes de comportement et des peine prévues pour les individus qui ont adopté un comportement interdit. Le rôle du DP en matière de peine est de déterminer celle pouvant être prononcée contre un délinquant, et de définir les modalités selon lesquelles elle peut être prononcée ex : le sursis (simple, avec mise à l’épreuve). Toutes ces règles figurent dans le code pénal (CP). Le DP n’épuise pas tous les aspects de la peine puisque certains lui échappent : l’exécution de la peine, par exemple.- pénologie et PP. La PP a pour objet les règles de forme, de procédure. Elle définit et organise les différentes autorités chargées de mettre en œuvre la répression pénale découvrir les délinquants, les arrêter et les juger. : la police judiciaire chargée d’enquêter , le ministère public = Parquet, chargé des poursuites , les juridictions d’instruction et de jugement. Ces autorités ont des pouvoirs importants ex : police peut mettre en garde à vue, juge des libertés en détention provisoire. La PP pose également les règles qui doivent être suivies entre le moment où l’infraction est constatée et le moment où son auteur est jugé = procès pénal.Ainsi présentée, la PP ne semble pas traiter de la peine mais celle-ci ne peut être prononcée contre un individu que dans le cadre du procès pénal. Il existe un aspect de la peine susceptible de relever de la PP : c’est la question de l’exécution de la peine. Si la sanction prononcée est une peine d’amende, son exécution demeure