Droit de la propriété intellectuelle 1

Pages: 162 (40404 mots) Publié le: 8 octobre 2015
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
M. RAIMOND
MI S1


Clé pour cours-en-ligne : 357689

Introduction

Concernant les PI dans l'ordre économique

Il convient d'aborder. les forces et les faiblesses des PI.

Forces
Pour ce qui est des forces, les PI sont la source de valeurs économiques principales. L'essentielle de la valeur économique dépend de l'innovation. Sur un plan macroéconomique, la logique depromotion de l'innovation est mise en avant. Si la PI n'existait pas, on n'encouragerait pas les personnes a innover, un auteur à divulguer sa création...
Cette PI est donc un encouragement à l'innovation, c'est une source de valorisation des entreprises concernées.
Puisque cette PI est une valeur économique importante, c'est un moyen de se réserver un profit considérable. On lutte de manière vivepour obtenir des droits de PI. Le mouvement aujourd'hui est à la constante expansion.
Ex : pour les brevets, la zone Pacifique est largement en tête et l'Europe est à la traîne. En Europe, c'est Ericsson qui a déposé le plus de brevets concernant les smartphones. Mais la région Asie-Pacifique reste loin devant.
L'idée pour une entreprise est de se réserver la technologie qu'elle a mise au point,le problème étant un certain nombre d'abus.
La Chine est très active ; elle a une stratégie nationale de brevet. Par exemple, en 2015 elle a pour mission de déposer 2 millions de brevets.
Les marques sont également très importantes aujourd'hui et sont un véritable instrument de valorisation.
En ce qui les concerne, la demande a quadruplé entre 1985 et 2011. C'est la Chine qui entre 2001 et 2011 afait le plus de demandes de brevets.
Il n'y a pas une seule entreprise dans le monde qui peut se passer de la gestion d'actif de PI. Les PI sont le droit des biens d'aujourd'hui. C'est une matière indispensable de maîtriser.

Faiblesses
On a la multiplication des conflits entre les opérateurs économiques, sachant que certains sont en position de force et d'autre non et que les deux ont desintérêts antagonistes. Concernant les droits d'auteur, ce sont généralement les auteurs qui sont en position de faiblesse.

Les PI sont une source de valeur économique considérable. Il n'y a pas de souci à se faire sur cette diminution de valeur économique mais il y a des tensions liées à cette répartition des profits tirés de l'exploitation des PI.

Concernant le brevet d'invention, on a uneopposition entre Samsung et Apple. En mai 2014, la justice californienne a condamné a plus de 100 millions de dollar de dommages et intérêts Apple pour avoir violé les brevets de Samsung.

Derrière la multitude de procès engagées pour contrefaçon, on a des procès qui porte sur des inventions qui n'aurait pas du être brevetées, qui n'aurait pas du être protégées.
Mais là encore, le rapport de force peutêtre déséquilibré. Une petite entreprise n'osera pas intenter une action en contrefaçon contre les grosses entreprises que sont les « patent troll ».

Les brevets de médicaments sont très souvent contestées. On parle de « patent cliff ». En effet, le brevet d'invention a une durée limitée. Quand il expire, chacun peut exploiter l'invention. Le médicament est une source d'inquiétude majeur. C'estun bien car cela permet de créer des médicaments génériques...mais de l'autre côté il peut y avoir des risques.

les PI dans l'ordre social et politique

Les PI sont le reflet de certaines conception de la société, d'une certaine approche politique. La conception qu'on a des PI s'inscrit dans une approche philosophique politique sociale assez récente.
Prenons pour exemple le droit d'auteur. Al'antiquité, on a une conception qui ne place pas l'individu en son centre. On ne valorise pas la création d'un individu isolé.
Au mieux on considère qu'un individu peut imiter la nature. On a un ordre cosmique où tout est à sa juste place. Dans cet ordre, l'individu accepte sa place plutôt que de trouver la sienne. On n'a pas à cette époque de conception du droit d'auteur, on n'a pas l'idée d'un...
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