Droit de propriété marocain
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PréliminairesBeaucoup d’influences ont, dans notre droit, contribué à fonder et à façonner le droit de propriété. Une tradition individualiste, datant d’un grand tournant de notre histoire politique, éclaire le sens des mots et ce qui s’y rattache, même implicitement : ainsi est-il admis que, lorsqu’on parle simplement de propriété, c’est de propriété privée qu’il s’agit. * Histoire de la propriété
* L’antiquité non romaine La propriété individuelle a été la base de l’organisation économique des peuples civilisés depuis bien des siècles. Dans les sociétés primitives, cependant, elle n’existe que pour les choses mobilières, essentiellement les objets à usage personnel : les vêtements, les armes, les ustensiles, les bijoux. Le sol appartient à tous les membres de la tribu, de la famille, ou plus exactement n’appartient à aucun. Cette propriété collective des biens s’explique par les conditions de vie. Quand les hommes ne vivent que de la chasse, de la pèche et de la cueillette des fruits sauvages, il n’est pas question d’une appropriation de la terre telle que nous la connaissons. Une tribu, une famille, une communauté de village peuvent certes prétendre se réserver la chasse, la pèche, la cueillette sur un certain territoire, mais on ne conçoit pas qu’un individu isolé puisse le faire. Même quand les hommes se livreront à l’agriculture et à l’élevage du bétail, l’appropriation individuelle des terres n’apparaitra pas aussitôt. D’abord, la culture comme l’élevage peuvent être faits en commun. Puis, même lorsque quelqu'un cultive seul une parcelle, il ne la cultive pas pendant longtemps. Faute d’utiliser des engrais et de pratiquer l’assolement, l’homme voit la terre cesser rapidement de produire suffisamment pour répondre au travail fourni. On cherche alors de nouvelles terres et ce changement perpétuel empêche l’appropriation par l’individu d’une parcelle déterminée, ou du moins il ne la considère comme sienne que pendant