Droit de l homme

Pages: 4 (912 mots) Publié le: 26 octobre 2013
Droits de l’Homme

Thème 1 : Aperçu de l’évolution des droits de l’Homme

I. Les droits de l’Homme à l’état primaire
A. Code Hammourabi
B. Cylindre de Cyros
C. Théorie des droitsnaturels
II. Les droits de l’Homme à l’état de grands principes à dimension locale
A. Première charte : la magra carta (1215)
B. L’Habias Corpus (1679)
C. Bill of right (1689)
D.Déclaration américaine (1776, virginie)
E. Déclaration française des droits de l’Homme et du citoyen (1789)
III. Les droits de l’Homme à l’état de valeurs universelles
A. Déclarationuniverselle des droits de l’Homme (1948)
B. Pactes jumeaux (1966)

Thème 2 : Droit humanitaire, définition et objet

I. L’objet du droit international humanitaire
A. Protection instituéepar le DIH
1. Protection des personnes sans défenses
2. Protection des biens
B. Restriction à la conduite des contrats
1. Règles générales dans la conduite des contrats
2.Restriction aux procédés et armes de combat
II. La mise en œuvre du droit international humanitaire
A. Rôle fondamental des CICR et des sociétés nationales de la croix rouge et du croissant rouge1. Les principes régissant certaines institutions humanitaires
2. Les tâches humanitaires lors des conflits armés
B. Responsabilités découlant des violations du droit internationalhumanitaire
1. Responsabilité au niveau national
2. Responsabilité au niveau international

Thème 3 : Aperçu des principaux textes juridiques à vocation universel en matière des droits de l’HommeI. Un corpus-juris important
A. Les textes généraux
B. Les textes spéciaux
II. Un dispositif à valeur juridique et pratique relative
A. Principaux points de vulnérabilité
B.Principales difficultés de mise en œuvre

Thème 4 : Les principaux textes en matière des Droits de l’Homme à vocation régionale

I. Les instruments juridiques opérationnels
A. La...
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