Droit des Affaires.
Bibliographie :
Droit commercial tome 1
Louis VOGEL : traité de droit commercial LGDJ tome 1 volume 1 18ème Edition 2001
Manuel de J. Mestre et Pancrazi. 28ème edition 2009 LGDJ
Dimitri Oucieff, droit commercial, Civais.
Jean Bernard Blaise LGDJ droit commercial
Françoise Dekeuvert-Defossez, droit commercial 1ème édition Monstchretion, collection Doma 2010

Introduction

L’objet de la matière :
Le droit des affaires ou commercial est l’ensemble des règles qui régissent spécifiquement les activités des commerçants.
Ces règles sont de deux types. Certaines viennent dédoubler des règles de droit commun mais en y dérogeant en raison des spécificités commerciales.
Elles portent sur le même objet que le droit commercial mais elles y répondent différemment.
Par exemple une telle obligation est-elle solidaire ou non : le droit civil dit qu’une obligation n’est pas solidaire sauf si elle a été prouvé. Sauf que en droit commercial la solidarité est présumée.
En matière civil la preuve doit être fait par écrit pour un fait de plus de 1500 euros, hors en droit commercial la preuve est libre. d’autres viennent sur des thèmes propres : comme le droit de change.

On a un domaine très vaste d’application du droit commercial. Il aussi étudier les règles qui régissent l’activité commerciale comme le droit de la concurrence.

L’objet du cours va être les notions générales du droit commercial.

L’histoire du droit commercial.

Le commerce est ancien, il résulte de la vente. Avant la vente il y a l’échange, mais en principe il n’engendre pas de richesse. Tant que les sociétés primitives restaient à l’échange, il n’y avait pas de richesse.
L’apparition de la monnaie permet de valoriser un bien et de donc de faire des profits.
La monnaie permet l’apparition du commerce.
L’apparition du commerce ne signifie pas forcément l’apparition du droit commercial.
Par exemple, à Rome le commerce était très largement dvlp,