droit des affaires
30560 mots
123 pages
Indications Découverte du livre premier du code du commerce, ainsi que les administrations dédiées à la matière économique.
Examen : Oral écrit en 1h30. Certain nombre de petites questions avec une taille limitée, questions de savoir, ainsi que de savoir faire comme l’analyse d’une décision juridique, un petit cas pratique.
Documentation : Reproduction dans un fichier pdf de la partie jurisprudentielle du code de commerce.
Possibilité de l’apporter à l’examen mais sans annotation personnelle.
Lire les sources qui auront été indiquées en cours.
Livres : droit commercial, droit des affaires ou encore droit commercial ou des affaires.
Chez lgdj manuel de M.Blaise.
Passage d’une matière classique qui s’appelle le droit commercial au droit des affaires considéré comme plus moderne.
Section 1 : Le droit commercial traditionnel
I) Aspects historiques
A) Le fait commercial d’un point de vue économique et social
Fait ancien, l’histoire en a reconnu un certain nombre dans les civilisations de l’Antiquité : les grecs, romains, les phéniciens (1er commerçants). Un fait qui gravite autour de la marchandise.
Le mot commerce vient du latin cum mers : avec la marchandise. L’économie avait essentiellement pour objet à l’époque le matériel.
Le commerce renait en France et en Europe autour de l’an 1000, le Moyen Age affirme une extension commerciale.
Deux formes d’activité commerciale :
- le petit commerce : le commerce de détail par opposition au commerce de gros, il a existé en forme ambulante, phénomène urbain et sédentaire. Exemple en Italie avec la région de Florence. C’est une activité exercée en public, l’échoppe est au réez de chaussée et la famille habite à l’étage.
Deux caractéristiques : on ne distingue pas l’activité de négoce de l’activité manuelle, artisanales. Elles sont mélangées, ce petit commerce représente le mode de vie des habitants d’autrefois. De plus la vie professionnelle n’est pas distinguée de la vie