Droit des biens cours

16924 mots 68 pages
1er Semestre: la composition du patrimoine de l’actif, on va s’attacher à identifier toutes les catégories de biens, cela revient à faire un inventaire patrimonial de l’actif.

2ème Semestre: si les biens intéressent le juristes c’est uniquement parce que ces biens sont susceptibles d’appropriation, que l’individu peuvent s’en servir. « les choses ne seraient rien sans l’utilité qu’en tirent les hommes » portalis. Aptitude à être titulaire d’un actif patrimonial, l’appropriation de l’actif patrimonial. Étude de toute les propriétés collectives.

Bibliographie: Malaury, le précis Dalloz de Teret et Silaire , Zenatti

1er Semestre: La composition de l’actif patrimonial

Quand on recense les richesses, ce qui frappe est l’extrême diversité. Ex: je suis propriétaire d’une maison et d’un grand terrain sur lequel il y a un passage pour un voisin. Premier niveau d’analyse: pour le premier la maison et ensuite le terrain, deuxième niveau: connaître les droits que chaque titulaire a, donc on s’intéresse au droit qui porte sur ces choses, sur la maison je suis propriétaire et sur le terrain je suis aussi propriétaire mais le voisin a une servitude ce qui va amoindrir mon terrain. Troisième niveau: selon le type de biens il n’y a pas les mêmes droits.

Titre 1: les choses

La chose en droit peut être définie comme un objet matériel considéré sous le rapport du Droit ou encore comme objet de droit. Le code civil fait référence aux choses en proposant diverses classifications associées à des régimes juridiques.

Section 1: les choses appropriées et les choses non appropriées

Ne constituent au sens technique des biens que des choses susceptibles d’appropriation. Le code civil en réalité s’intéresse aux choses dont l’appropriation peut soulever des discussions. Il y a trois séries d’hypothèses:
- les choses communes
- les choses sans maîtres
- les choses du domaine public et du domaine privé

Paragraphe 1: les choses communes

La difficulté

en relation

  • Droit des biens
    1757 mots | 8 pages
  • Droit des biens
    32416 mots | 130 pages
  • Droit des biens cours
    13952 mots | 56 pages
  • Droit des biens ; cours fichés l2 droit
    8368 mots | 34 pages
  • Droit des biens
    51370 mots | 206 pages
  • Cours droit des biens
    827 mots | 4 pages
  • Droit des biens cours
    22242 mots | 89 pages
  • Cours droit des biens
    17795 mots | 72 pages
  • Cours droit des biens
    8822 mots | 36 pages
  • Droit des biens
    28386 mots | 114 pages
  • Droit des biens
    4012 mots | 17 pages
  • Droit des biens
    1770 mots | 8 pages
  • Droit des biens
    11001 mots | 45 pages
  • Comptabilité
    6578 mots | 27 pages
  • cours Droit des successions
    37001 mots | 149 pages