Droit des biens

3438 mots 14 pages
Droit des biens :
Le droit distingue les personnes et les choses. Qu'est-ce que le droit des biens? Il est le droit qui met les choses au service des personnes.
Ce droit va servir à fournir l'ensemble des techniques juridiques qui permettent de repartir les utilités des choses entre les personnes.
Les droit des biens est une branche essentielle du droit civil, dans l'étude de cette matière on va rencontrer des notions fondamentales telles que propriété, possession, accession, indivision, copropriété, usufruit, servitude, ect ..
Ces notions seront mises en œuvres dans différentes autres branches du droit, on les verra mises en œuvre dans le droit des obligations, des contrats spéciaux, dans le droit des sûretés, dans le droit des successions, des libéralités. Mais également en droit des affaires (des montages financiers très complexe réclame une très bonne connaissance des concept de droit des biens), dans une multitude de droit spéciaux, propriété littéraire artistique, droit de la construction, de l'urbanisme, ect .

Il a pour première caractéristique d’intéresser la vie quotidienne de chacun. Et sa seconde caractéristique est sa diversité.
Une ou plusieurs personnes peut être en rapport avec le même bien et il existe un nombre indéfini de chose.
Le but, est d'organiser tout cela .
Le professeur Attias, estime qu'il faut être très rigoureux dans cette matière en particulier sur le vocabulaire à employer, et être capable de regrouper toutes ces choses afin de ne pas aboutir a un infinité de régime.

Titre préliminaire: on va essayer d'analyser les sources du droit des biens mais aussi d'en cerner le domaine.

Chapitre 1 : Les sources du droit des biens

Le droit des biens est un trait du droit, les sources historiques vont permettre la compréhension de ces sources actuelles.

Section 1 : Les sources historiques.

Elles sont certainement a rechercher dans la plus ancienne des sociétés humaines, pourtant les premiers peuple nomades ne connaissaient pas

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