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Droit des contrat spé

38956 mots 156 pages
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Droit des contrats spéciaux

La matière des contrats spéciaux est un prolongement du droit des contrats de deuxième année.
On ne verra que les principaux, le socle.

Biblio : Benaban, chrétien, Dalloz, Defreynois, …

Les contrats spéciaux sont d’abord des contrats. S’applique à eux la théorie générale des contrats. A ceux-ci s’applique des règles supplémentaires, légales, jurisprudentielles qui vont s’appliquer à eux en fonction de leur qualification.
Certains contrats vont avoir des règles spéciales en plus des règles légales.

ART 1107 du code civil : les contrats soit ….. ???

Si les règles spéciales viennent en contradiction d’une règle générale, elles l’emportent sur le général.

Ce n’est pas le contrat qui est spécial, mais le droit. La matière devrait s’appeler droit spécial des contrats.
C’est un droit apparu initialement comme assez mineur. Il concernait des contrats à la marge, peu importants (mais qui sont aujourd’hui devenus des contrats essentiels).

A partir de la 2nde GM ces contrat spéciaux ses sont développés, multipliés, mais aussi généralisés.
On a pu trouver un certain nombre de contrat qui a force de se diversifier, et d’inventer, avec une théorie générale des contrats spéciaux et des contrats spéciaux.
Exemple : théorie générale de la vente et contrat de vente spéciaux aux ventes particulières
On a un droit des contrats stratifiés

Les sources :
- code civil : des lois spéciales
- d’autres codifications
- la jurisprudence : beaucoup de contrat sont nés de la pratique qui a inventé un type de relations contractuelle. Des spécificités on fait naitre une application particulière des règles particulière.

On étudie en France le droit européen sous son aspect institutionnel, mais il ya de plus en plus un droit matériel communautaire. On le voit en droit des contrats. On pourra faire de parallèles lors des contrats de vente, d’entreprise…
Ce droit arrive

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