Contrats

Desideri

Bibliographie recommandée : - Les contrats spéciaux civils et commerciaux : de Alain Bénaben (éditions Montchrétien)
- Les contrats informatiques et électroniques de Philippe Le Tourneau (éditions Dalloz)
- Les contrats du commerce électronique de Michel Vivant
Le droit de l'informatique et des réseaux de Vivant et Le stanc (éditions Lamy)
Les principaux contrats spéciaux de Guestin et Huet

INTRODUCTION

Les contrats électroniques sont des contrats conclus par voie électronique (essentiellement internet).
Les contrats informatiques se sont singularisés et ont donné naissance à l’obligation précontractuelle d’information. En effet, dans les années 80, les contrats informatiques mettaient en relation une personne de l’informatique et le client qui ne connaissait pas ce qu’il achetait.
La jurisprudence a donné un grand mouvement à l’obligation d’information précontractuelle. Celui qui sait doit éclairer celui qui ne sait pas.
Ces contrats informatiques ont modifié notre droit des contrats, et ces contrats électroniques donnent lieu à un régime spécifique. Peu importe l’objet du contrat mais ce contrat est électronique et dématérialisé.
Les contrats électroniques sont en train d’exploser avec l’augmentation de la consommation sur internet. Pierre CATALA soulignait que ces contrats électroniques n’existent pas en tant que tel.
Ils leurs sont appliqué les règles particulières des contrats à distance (pour lesquels les risques d'escroquerie ou d'erreur sur la marchandise sont plus grands).
Ces contrats posent différentes questions : * Ce sont des contrats conclu à distance : On ne voit pas exactement ce qu’on achète donc il y a un risque d’erreur, de dol d’escroquerie… Place très grande pour les vices du consentement dans ces contrats * Le pay per vieuw : sa conclusion et son exécution est électronique
S’il y a un problème d’exécution du contrat, il ya le problème de la qualification du contrat, il faut savoir de quel