Droit des contrats

1747 mots 7 pages
=1 résponsabilité contractulle prejudice
...
jurisprudence de la cour de cassation > illegitime et innoportune illegitime parceque la cour decasation n 'interprete pas l article 1145 conformement a son esprit (dispense la victime de l'innexecution d'une obligation de ne pas faire demettre en demeure le créancier d executer ces obligations et pas pour dispenser la victime de raporter la preuve d un prejudice) innoportune car on ne vois pas bien comment les dommages et interets seront évalués si aucun préjudice n est etablit
C-Lien de causalité on ne peut mettre en oeuvre la responsabiité contractuelle que si le prejudice a été causé par l'inexecution du contrat donc par la faute le lien de causalité est apprécié de maniere particuliere en matiere de responsabilité delictuelle; en effet, le prejudice ne serra réparé que si il a été provoqué par le manquement contractuel et que d'autre part il été prévisible lors de la ccl du contrat (art 1550) ex: un vendeur vend une vache malade a un agriculteur lequel voit tout son troupeau contaminéet fini par se donner la mort/un buisnessman prend un taxi pour signer un contrat devant lui raporter beaucop d argent et a cause d une erreur de guidage du chauffeur il est en retard et ne peu pas signer le contrat ne sera réparé que les prejudices provoqués par l'inexecution du contrat et previsible par le debiteur lors de la ccl du contrat cette limitation de responsabilité au prejudice previsible qui n existe pas en matiere de resp delictuelle se justifie par le fait que lecontrat est un acte de prévision et que le debiteurdoit pouvoir prevoir lors de la ccl de celui ci les consequences qui decoulerons de son eventuelle inexecution quoi qu'il en soit cette limitation de rester au seul préjudice previsible ne jouera pas en presence de deux fautes particulierement graves; en presence d une faute lourde (d'une exceptionelle gravité) et d'une faute dolosive (d'une faute volontaire et donc d une faute intentionelle)

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