Sommaire

Introduction : Qu’est qu’une administration et un tribunal ?

I Qu’est-ce qu’un Tribunal administratif ?

A) Existe-t-il d’autres tribunaux ? Si oui qu’elle en est la différence
B) Qui jugent’il ?
C) Définition d’un tribunal administratif

II Les pouvoirs des tribunaux administratif on t’il une limite ?

A) Quels sont ces différents Pouvoir ?
B) Les grosses et petites villes une différence ?
C) Quels sont leurs limites ?

III Pourquoi avoir choisi se Sujet.

Conclusion :

Lexique :

Bibliographie :

Introduction :

Le tribunal ou juridiction (de jus dicere : littéralement, « dire le droit ») est un lieu où est rendue la justice. C'est là que les personnes en conflit viennent chercher la justice et celles qui n'ont pas respecté la loi sont jugées. Mais il existe un autre type de tribunal. C'est notamment le cas d'un tribunal arbitral. Nous alons alors traité ce sujet dans notre première partie.

1

I Qu’est-ce qu’un Tribunal administratif ?

A) Existe-t-il d’autres tribunaux ? Si oui qu’elle en sont la/les différence(s).

B) Qui jugent’ il ?

C) Définition d’un tribunal administratif.

2

A) Existe-t-il d’autres tribunaux ?

- Les Juridictions administrative

- Les Juridictions Civils

- Les Juridictions reprénsentative

3

- Les Juridictions administrative

Les Juridictions administrative se compose du tribunal administratif.
(un tribunal administratif s'occupe de tout ce qui concerne les affaires administratives. C’est-à-dire qu’il juge les litiges entre un particuliers et l'administration)

4

- Les juridictions Civils

Les Juridictions Civils se compose de plusieurs tribunaux :

Le tribunal d’Instance

Le tribunal de Grande Instance

On trouve aussi d’autres tribunaux dedans :

- La Juridiction de proximité

- Le Tribunal de commerce

- Le conseils des prud’hommes

- Le tribunal paritaire des baux ruraux

5

- Juridiction répressives

Il se compose de :

- Tribunal de