Droit des institutions juridictionnelles

10655 mots 43 pages
Droit des institutions juridictionnelles

La vie en société, en collectivité,implique necessairement la confrontations des individus ce qui ce traduit en therme de conflit. Cette vie en colletivté engendre parfois des conflits.conflits tt d'abord : entre les individus c a d des conflits de droit privé relevant des instance juduciaire puis des conflits opossant les individus a la collectivité ( territotiale, administration) c ad des conflit d'ordre publique relevant des juridiction administrative.

Droit privé : Tribunaux instance , cour d'appel …..

droit public : cour administrative, d'etat ….

cette division public privé est amparu en france a la revolution.
Les juges est en charge d eresoudre ces conflit et a locasion de ces intervention il est apeler a interpreter la regle de droit et plus precisement a dire le droit lorsque la regle est notament sujet a discussion. PQ la regle de droit est sujet a discussion ? La regle de droit a ete faite anciennement est certain loi ne sont plus d'actualité donc il faut linterpreté car la loi na pas été modifié. C'est le juge qui dit si la regle doit evolué ou pas .

Par exemple :

la loi sur la medecine pour changer de sexe : transexuelle. La loi de 1804 a été modifié pour ne pas etre en dirconstance avec la personne . Le droit a la vie privé article 6 de la convention des droit de l'homme.

Mariage pour tous : cette evolution a été mise en place par le législateurs, mais si le legislateur navait pas changer la loi .Le juge aurai intervenir.

Le juge intervient partout.Il peut intervenir a tout instant. Ils ne reçoivent des ordre que de la loi.Ils n'ont pas d'influence de personne meme pas des politiques. Dans les société primitives:la personne laisé exercé un droit de vengenace aidé par son clan a cette phase de vengenace devait succeder une phase de justice privé les letiges etaient confié a un arbitre privé aun judex qui trancher les conflit a rome et somme jusqu'au 3 siecle de notre éré et puis larbitrage privé a

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