DROIT DES NOUVELLES TECHNOLOGIES

I. INTRODUCTION 1. Les spécificités du droit des NT sont

2. Les 5 caractéristiques des NT sont : Massif: (B to B ou B to C).
Transnational : le territoire sur lequel il s’applique. Ex. internet ce n’est pas seulement territoire de la nation parce qu’il transcende toutes les frontières.
Global : aujourd’hui ce n’est pas suffisent, que les attitudes c’est seulement national, parce que pour les contrats, les accords font nécessairement intervenir différent, organismes international. Accords de libre-échange : l’ALENA, l’OMC, la ZLEA.
Influence : Cette accélération est une des caractéristiques communes à ces nouvelles technologies qu'il s'agisse de l'informatique, de l'internet, des communications, mais aussi de la bioéthique qui est, elle surtout, d’être un "nouveau cadre d’étude et de réflexion en évolution accélérée".
Transversal : non seulement entre les diverses disciplines juridiques, mais devant tout aussi nécessairement aborder des problèmes philosophiques (ou d'éthique) et techniques

II. BIOÉTHIQUE

3. Définitions :
Cellule souches embryonnaire humaine (ESC): sont ensuite mises en culture pour la production d’un très grand nombre de cellules identique. Ces cellules constituent le point de départ pour la préparation de cellules différenciées obtenues par des techniques en cours de mise au point.
Cellule souche adulte (ASC) : ont montre qu’elles étaient présent dans de nombreux tissus, mais qu’elles n’étaient capables que de donner naissance à des cellules propres au tissu donné.
Cellule couche pluripotente : peuvent se multiplier et se différencier dans tous types de tissu.

4. Définitions :
Fécondation : vous avez une cellule germinale femelle, et puis vous avez une cellule mal qui provienne de testicule ; un ovocyte et un spermatozoïde.
Clonage : vous avez deux cellule, un ovocyte et une cellule du donner, l’embryon cloné est génétiquement identique que du donner.

5.