Droit des obligations 2
Introduction générale : titre 1 : préjudice/ causalité, titre 2 : les faits générateur de responsabilité. Introduction générale : La responsabilité délictuelle
La notion de responsabilité, a beaucoup évoluée au fil des années, le droit de la responsabilité civile est un droit prétorien. De grands arrêts de principe ont jalonné toute l’histoire de la responsabilité et cela depuis les écrit de Domat. La loi dans le domaine du délit, du quasi-délit est un fondement essentiel dans la construction de ce droit (1382 CC). Celle-ci amène à l’interprétation, et c’est une occasion pour les juges de dire le droit à leur manière, mais aussi de le faire évoluer. La cour de cassation joue également un rôle fondamental, la doctrine elle-même par ses interprétations va faire évoluer ce droit prétorien qui est le notre. Certes, lorsqu’on évoque la notion de droit et plus particulièrement, lorsqu’on évoque la notion de responsabilité civile (qui peut se décliner en contractuelle, délictuelle), on renvoi naturellement aux faits générateurs de responsabilité, un préjudice et un lien de causalité. Cette présentation est linaire, mais celle-ci ne doit pas tromper car aujourd’hui et depuis quelques années, le droit de la responsabilité délictuelles à subit des bouleversements imposés par l’industrialisation, par le préjudice économique, par l’enrichissement juridique (beaucoup de codes, de textes), par la nécessité de sécurité causée par la multiplication des atteintes à la liberté, et surtout l’atteinte à la dignité humaine. Le dommage corporel va se rapporter à une toute une liste de préjudice moraux, patrimoniaux ou extra-patrimoniaux. Le droit de la responsabilité civile lui-même nous dit que l’atteinte corporel est un préjudice qu’il faut impérativement indemnisé. La loi Badinter du 5 janvier 1985 sur les accidents de la circulation : la victime doit être indemnisée malgré sa faute sauf si celle-ci est inexcusable. Cette évolution du droit de la