Droit Des Personnes Et De La Famille

4820 mots 20 pages
Introduction
Le droit des personnes : deux catégories de personnes, les personnes physique et morale.
Les personnes physiques, évolution au cours du XX°, remise en cause d’un certains nombre de principes, indisponibilité de l’état (nom, prénom, sexe,…), principe de l’immuabilité de l’état, l’indisponibilité du corps humain. Développement des droits subjectif (droit respect vie privée, droit à l’image) on est arrivé à un point ou ces droits s’opposent (le droit pour la mère d’accoucher sous X et le droit de l’enfant de connaître ses origines ; le droit au respect de la vie privé, la présomption d’innocence, et le droit à l’information). La famille a également évolué puisque dans un premier temps elle était essentiellement constitué par le mariage et puis progressivement la jurisprudence a était placé devant le phénomène du concubinage, loi sur le concubinage et du PACS. Emergence de l’enfant, jusqu’à l’année 1970 l’enfant est juridiquement « incapable », la loi lui a permit de devenir une véritable personne juridique.

I) Les personnes physiques
Si l’être humain n’est pas reconnu comme une personne, il n’est dans ce cas qu’un simple objet.
Personne physique et personne morale
La liste peut elle être allongé (animale ?), un certain nombre d’auteur depuis les années 80 ont mis en évidence que le statut de l’animal connait une personnification, la loi du 2 juillet 1850, loi Gramont, pénalise les sévisse et traitement cruelle infligé aux animaux. La loi du 10 juillet 1979 relative a la protection de la nature va qualifier l’animal « d’être sensible » il est toujours considéré comme une chose mais va bénéficier d’une protection. En jurisprudence la question qui se pose est de savoir si l’on peut reconnaître à l’animal des droits concernant la personne. En cas de séparation du couple, il n’est pas rare que les époux l’application des règles relative a l’hébergement (arrêt du 8 oct. 1980 à refuser le raisonnement par analogie) certaine personne souhaite transmettre

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