(Jimmy)
Droit des Personnes
Introduction:

Dans le mot personne, il y a le mot personnalité, et en droit, un personne est qq1 qui a la personnalité juridique, c’est à dire qq1 qui est titulaire de droit, par exemple, chaque personne a le droit de propriété, le droit au respect de sa vie privée, la liberté d’expression, le droit de la santé… Une personne est aussi un sujet de droit.
Cette matière fait partie du droit civil (le droit des personnes privées), CAD que les personnes qui font partie du droit public ne font pas partie du Droit des Personnes puisque ça concerne uniquement les personnes privées.
Le droit subjectif : c’est le droit des personnes (sujet)
Le droit objectif : c’est la matière du droit civil, son rôle est de donner aux personnes les droits (par ex, le droit objectif va donner aux personnes le droit de se marier).
Une personne est le contraire d’une chose : en droit soit on est une personne, soit on est une chose, les choses n’ont pas de droit. Il existe une catégorie entre les choses et les personnes, qui a un petit droit, comme les animaux. Pourquoi un animal n’est pas une personne ? Parce qu’elle est un bien, dont on peut être propriétaire, mais il ne peut pas être considéré comme une chose, parce qu’il est un être vivant quand même. Dans le droit de propriété (de chose), il y a les 3 fondements (USUS = utiliser, FRUCTUS = posséder ces produits, ABUSUS = détruire) on ne peut pas détruire/tuer un chien, donc ce n’est pas une chose. Les animaux, ce sont des êtres non-humains mais qui méritent une protection particulières, ils sont des exceptions en matière de propriété (c’est la catégorie a l’intermédiaire), on parle généralement de l’environnement.

I/ les droits des personnes physiques

La personne c’est ce qui est le + protégé par le droit, l’article 16 du Code Civil : « la loi assure que la primauté de la personne est garantie le respect de l’être humain dès le début de sa vie ». La personne est la primauté, le supérieur, ce qui