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Droit des personnes l1droit

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Le

Droit

Des

Personnes

Les personnes en droit sont des sujets de droit c'est-à-dire les êtres susceptibles d’avoir des droits et des obligations et l’aptitude à obtenir des droits et des obligations, c’est la personnalité juridique.
Notre droit distingue 2 catégories de personnes : les personnes physiques (les êtres humains) et les personnes morales (groupement de personnes physique qui devient personne physique par ce groupement).

TITRE I : LES PERSONNES PHYSIQUES

Tous les hommes ont la personnalité juridique mais il faut ce demander à quelle moment il l’acquiert et quand elle se termine.
Ensuite, il faut pouvoir individualiser les personnes physiques, et enfin, on verra que notre droit assure des protections aux personnes physiques.

CHAPITRE PRELIMINAIRE : LA PERSONNALITE JURIDIQUE DES PERSONNES PHYSIQUES.

La personnalité juridique de l’être humain est liée à son existence physique donc à sa vie. Par conséquent, l’attribution de la personnalité juridique dépend de l’existence de la personne, mais dans certains cas, il y a des doutes sur l’existence même d’une personne (ex : je reviens, je vais chercher les croissants). Donc les incertitudes sur la vie d’une personne engendre des incertitudes sur la personnalité juridique de cette personne.

Section 1 : l’existence de la personnalité juridique

2 conséquences découlent du fait que la personnalité juridique est liée à l’existence de la personne : - tout être humain à la personnalité juridique. - La durée de la personnalité juridique dépend de la durée de vie de l’être humain.

I/ tout être humain à la personnalité juridique (PJ)

A notre époque, l’attribution de la PJ parait une idée évidente mais cela n’a pas toujours été le cas puisqu’à l’époque de l’esclavage, les esclavages n’avaient pas la PJ et étaient assimilés à des choses. Ils n’étaient pas sujet de droit, mais objet du droit de propriété de leur maître. L’esclavage fut maintenu en France et dans les colonies

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