Droit des personnes

INTRODUCTION :

I- Définitions :

Droit : Notion polysémique, c’est à dire qui a plusieurs sens et qui différencie le droit objectif du droit subjectif.

Droit Objectif : vise l’ensemble des règles de conduite socialement édicté et sanctionné qui s’impose aux membres de la société.

Droit Subjectif : prérogative individuel retenu et sanctionner par le droit objectif qui permet à son titulaire de faire, d’exiger ou d’interdire quelque chose. C’est le droit dont la personne bénéficie.

Exemple : Droit à l’honneur, Droit à la présomption d’innocence.

Personne : individu de l’espèce humaine.
En droit : est un être qui jouie de la personnalité juridique : l’aptitude à être titulaire du droit et assujetti à des obligations. La personne est sujet de droit.

La personne juridique n’est pas forcément une personne physique : les associations, sociétés, personnes morale.

Le code civil qui encadre le droit des personnes, commence par une partie : le droit des personnes.

Le code civil a été crée par Napoléon en 1804, qui constitue les règles qui organise les droits des personnes en 2500 articles.
Il y a que le législateur qui possède le pouvoir de modifier le code civil.

II- Historique :

A- Sur les personnes physiques

L’Article premier de la DDHC du 26 Août 1789, qui énonce « les hommes naissent et demeurent libre et égaux en droit ». Depuis cette date il y a égalité entre les personnes.

A la chute de l’Empire Romain, entre le V ème et VI ème siècles, lors de l’époque Franque, on distingue les hommes libre des esclaves.

Les esclaves étaient soit capturés durant la guerre ou capturé lors de razzia, soit étaient enfants d’esclave, soit des personnes commettant des crimes.

L’esclave n’était pas considéré comme homme de droit mais comme objet de droit.

Au moyen-âge jusqu’à l’époque moderne, c’est à dire du X au XVIII ème siècles, l’esclavage était appelé le servage, et qui consistait à