Droit des suretés

Pages: 13 (3162 mots) Publié le: 2 septembre 2013
DROIT DES SURETES
Intro
Suretés personnel et Suretés réelles
Le droit des suretés : c’est le droit de la sécurité des crédits, ce sont des instruments juridiques qui permettent de se garanti contre les risques d’insolvabilité des débiteurs. Le dictionnaire juridique en donne la définition suivante : pour un créancier une sureté est une garantie fournis par une personne ou établis par la loipour l’exécution d’une obligation. C’est donc une disposition destinée a garantir le paiement d’une dette a l’échéance malgré l’insolvabilité du débiteur. La sureté fournie par une personne es tune sureté conventionnelle tandis que celle fournie par la loi est une sureté légale. Le droit des suretés a une place importance dans le milieu bancaire et plus généralement dans le milieu économique. Cedroit es présent dans le code civil et a été récemment renforcé notamment en 2006. Reforme administrative de GRIMELDI, les 2 dernières reformes date d’une ordonnance en 2006 (23 mars) et une autre grosse réforme : la fiducie.
Les suretés ont un caractère accessoire a la dette cela signifie qu’une sureté n’existe pas si une dette préalable n’existe pas. Le droit supplémentaire accordé auxcréanciers par la sureté a pour seule fonction de garantir l’exécution de sa créance (autrement dis si la créance disparait la sureté disparait également.)
B LES FONCTIONS DES SURETES

Objectif principal = sécurité des crédits et plus précisément la sécurité du créancier qui accorde des crédits.
En effet lorsque le créancier accorde un crédit il ne demande pas un paiement au comptant il s’expose donca un risque. C’est parce qu’il s’expose a ce risque qu’il va en contrepartie pouvoir bénéficier de garantie et notamment le droit de gage général : art 2284 du code civil qui dispose qui qu’onc c’est obligé personnellement est tenu de remplir son engagement sur tout ces biens mobiliers et immobiliers, présents et a venir.
Droit de gage général = Droit qui permet a tous créanciers de saisirtout les biens dans le patrimoine de son débiteur. C’est une garantie minimale, cependant aléatoire car elle dépend de la situation matrimoniale du débiteur au moment ou l’exigibilité de la dette intervient.
Le créancier qui a que le droit général comme garantie = créancier chirographaire
Dans ce cas la plupart des créanciers refuseraient de faire crédit (car trop aléatoire garantie), Le droit adonc du intervenir pour favoriser le développement du crédit, et donc favoriser en parallèle les suretés qui s’y rattachent, le crédit aujourd’hui est essentielle dans la société. Les sureés permet donc au législateur de donner au créanciers de donner des garanties supplémentaires a celles qu’ils avaient Grace au droit de gage général, le créancier n’est alors plus chirographaire, i lest munisd’une sureté.

En droit français les suretés prennent 2 formes :
* La sureté personnelle : sureté qui permet aux créanciers d’agir sur un autre patrimoine que celui de son débiteur
* Sureté reelle : forme de sureté qui permet au créancier de se faire payer par préférence a toutes autres personne su un bien appartement au débiteur ou biena aprtement a ne autre personne que le débiteur. Reellecar = chose et pas personne. Quelque soit la forme de la sureté elle s’ajoute au droit de gage général.

C LHISTORIE DES DROITS DESSURETES

Au cours de l’historie il a eu un balancement entre réelle et personnelle (préférence, à l’époque romaine les sureté personnelle était proéminant car on faisait une grande place aux lien familiaux, comme solidarité très forte , il était normal que dans unmême groupe se garantisse les ‘uns et les autres. De plus les choses mobilières étaient considérés comme des faible valeur, tandis que les immeubles étaient le plus souvent sous une propriété collective
Au 19e et 20e siècle s’étaient l’inverse, l’es liens familiaux se sont distendus, il y a donc moins de garants familiaux les suretés réelle apparaissent comme étant plus sure. En effet la...
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