Droit du commerce international

31883 mots 128 pages
Droit du commerce international.

Les échanges internationaux n’ont fait que croître depuis 2WW. Les ent ont développés ces échanges. Ces échanges visent ttes sortes de biens, matière 1ère, produits agri et manufacturés, échanges de services. A l’heure actuelle les services représentent la plus grande part dans les échanges internationaux.

Ac le dnt de ces échanges qui participent à la balance commerciale des Etats, il s’avérait nécessaire de sécuriser ces dits échanges. Selon les E, chaque E va se positionner face au principe de libre échange en fction des apports qu’il peut en retirer. L’intérêt ces de pouvoir augmenter les échanges. Le DCI est là pr poser les bases, pour sécuriser les échanges internationaux.

Aujourd’hui l’OMC est très impte, les USA st incontournables, et l’UE fixent les règles du marché mondial et d’une façon récente, abordent des champs nx tels que la prot° de l’environnement, la pot° sociale, la concurrence.

Les échanges internationaux ont besoin du D pr être favorisés, cela peut se faire en instaurant un cadre juridique rassurant pour les acteurs éco, en employant des politiques d’allègement du tarif douanier.

Le DCI a pr objectif de fournir les règles applicables aux relations éco, dès lors que les échanges ont pour objet des services, des produits, des valeurs. Il se distingue du D international éco qui a pr objet de traduire en O jurid à la charge des E, les indications de la science éco, pr parvenir à une vision unitaire du commerce international qui paraît imposé par la mondialisation des échanges.

Le DCI ne dépend qu’en partie des E il résulte en gde partie des acteurs éco eux-mêmes qui ont initiés des règles adaptées à leur besoins, règles qui sont parfois reprises par des instruments internationaux sous l’impulsion des E.

Le DCI a pr finalité d’offrir les règles et les ppes jurid aptes à favoriser la sécurité, la loyauté et la justice ds des relations commerciales de caractère privé.

Le DI éco a pr

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