Droit du maroc
… aucune théorie n’a autant marqué l’histoire constitutionnelle que la séparation des pouvoirs ; on peut trouver ses permisses dés la fin du 12eme siècle dans l’essai sur le gouvernement civil de John Locke ; mais c’est évidemment à Montesquieu et à l’esprit des lois, paru en 1748 , avec son célèbre chapitre 6 du livre 11 « de la constitution d’
Angleterre » qui l’expose , qu’elle est indissolublement liée . (…) …Quels sont alors les objectifs de Montesquieu et quels sont les régimes politiques selon sa théorie ? ( …)
I. LA THEORIE DE LA SEPARATION DES POUVOIRS :
…On examinera la conception de Montesquieu telle qu’elle est exposée dans son oeuvre maîtresse « l’esprit des lois » (1748) dans le chapitre consacre à la constitution d’Angleterre… A. LES OBJECTIFS DE MONTESQUIEU :
…Face a l’absolutisme royal , Montesquieu recherche à prôner un régime qui puisse assurer la liberté politique susceptible de préserver contre l’arbitraire du pouvoir. …Or, selon les propres mots de Montesquieu , « …c’est une expérience éternelle que tout homme qui a du pouvoir est porté à en abuser ; il va jusqu’à ce qu’il trouve des limites … pour que l’on ne puisse pas abuser du pouvoir, il faut que, par la disposition des choses le pouvoir arrête le pouvoir »
(…)
Et maintenant la question qui se pose consiste à savoir comment opérer la division ? Montesquieu distingue trois pouvoirs essentiels :
- La puissance législative (faire des lois , les modifier et les abroger) - La puissance exécutive (sûreté intérieure , diplomatie
,défense)
- Et la puissance de juger (punir les crimes, juger les différends des particuliers
).
(…)
B. LES RELATIONS ENTRE LES POUVOIRS :
La séparation des pouvoirs n’implique donc pas l’existence d’un isolement absolu de chacun des pouvoirs dans une fonction spécialisée. Montesquieu s’attache a décrire les relations qui peuvent s’établir entre les pouvoirs .
Sa réflexion est fondée sur le régime britannique tel qu’il a