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P.1 = DROIT AU PROCES
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CHAP . 0 = NOT° PROCES

Commencer par sav ce qu’est procès → not° quasimt jms def car semble évidente
Tentative def par doctrine :

H.Motulsky → procès = litige = conflit ints → ms ness litige « juridt relevant » (d’ordre jurid) + qui se déroule dvt J° impartiale
Ms laisse penser que procès se limite à sa mat = que litige à résoudre → alors qu’aussi 1 man de procéder
Dc en réalité → procès = 1 contenu (substance , mat à traiter) + 1 contenant (procéd , man de traiter et résoudre litige)

Cornu →procès = litige soumis à trib →dc aussi limité à contenu

Dc ness sortir de cette vis° réductrice → procès = 1 mat + 1 man de faire → ms poss ≠ces selon procéd (Ad , civ , pen)

Sect° . 1 = litige

Litige = substance procès → imposs procès sans litige → car objet procès = résoudre litige
Ms poss ≠ces selon procéds :

Mat civ = aussi mat gracieuse → ≠ litige → juste Dder juge dire si situat° conforme au dt ou non
Mat Ad = car REP → ≠ litige car pas adversaire → juste Dde annulat° acte à Ad°
Mat pen = opp° int partic / int sté

Dc bien poss concept° ≠tes litige selon procéds

I – def°

A / variat°

Ppe procès = résoudre désaccords → ms poss variat° termes utilisés
Selon procéd → terme litige (stt civ et Ad) ou plutôt procès (mat pen → syno litige / procès alors que normalemt litige = composante procès)

B / tentative mise en ordre

≠ce de termes poss expliquée par fait que pas tjrs spécialistes qui ont rédigés textes

/ sens mot « litige » → Cornu = « conflit de volontés » (par opp° / contrat = ok de volontés)
Ness conflit de volonté « juridt relevant » → ms trop restrictif car poss procès sans conflit de volonté = jugt par défaut en mat civ (abs 1 partie) , mat gracieuse (pas