Cours 1 17/11/2014
Droit du sport
8h de CM et évaluation (1h) par groupe de TD. mverly@u-paris10.fr Les nécessaires relations du droit et du sport
Le sport est un phénomène social
Le sport avec son importance sociale fait l’objet d’une législation, il y a une organisation propre au sport avec des intervenants public, des collectivités territoriales, des politiques sportives. Il y a aussi des acteurs privé  mouvement sportif, et un régime juridique qui forcement l’organisation du sport suppose des relations suivies entre des individus et des organismes. Il y a à peu près 13 000 000 de licenciés, 2 000 000 de dirigeants, 1 ministère et toutes les collectivités (communes, conseils généraux,…).
Le sport est aussi du sport professionnel qui génère beaucoup d’argent, le sport de haut niveau et sport pro est à peu près la même chose. Le sport de haut niveau crée le spectacle sportif.
Phénomène d’ampleur, tous les territoires sont concernés.
Développement historique
Il y a un mouvement, un courant de pensée dans le mouvement sportif qui dit que le sport est autonome ou en tout cas les institutions sportives sont autonomes.
Le discours s’appuie sur le fait qu’au point de départ le développement des organisations sportives se fait en dehors de toutes interventions de l’état, les 1ieres fédérations apparaissent à la fin du 19ième, autour des années 1875 avec la fédération de gymnastique, de cyclisme mais il n’y a pas d’intervention de l’état ni de droit particulier. Jusque 1945, les organisations sportives se développent de manière autonome sans grande intérêt de l’état pour le sport si ce n’est pour le complément de formation militaire. Début 20ième le ministère de l’instruction publique va utiliser le sport pour ses vertus hygiénistes et on verra en 1936 avec le gouvernement du front populaire, apparait un sous secrétariat d’état au loisir et au sport avec les congés payés et la réduction du temps de travail.
Donc l’initiative privée : les clubs se forment