Droit du travail : les sources du droit du travail

Pages: 10 (2410 mots) Publié le: 22 février 2011
Marketing 21/01/2011

Session 1 Droit du travail

Les sources du droit du travail

Comme toute les branches du droit, le droit du trvail à des sources interne et des source international. Il convient de preciser que dans le cadre du droit du trvail la hierrarchie des differentes sources est spécifique (convention collectives…)
Les premiers texte régissant les relation du trvail date de1941 avec l’interdiction du travail des enfants (premiere lois social en france).
La lois le chapelier 1791 qui interdit “elle prend l’individualisme en suprimant les corporation et en interdissant les groupement professionnel”. Elle prone l’individualisation du contract de travail. On note en 1936 sous le gouv de Léon Bloum boom des lois protection social.
2002 lois de modernisation social2003 lois Fillon qui remet en cause une partie de la lois de modernisation social (retrait)
2004 lois sur formation professionnel tout au long de la vie.

Section 1: l’élaboration de la lois social

L’Etat et les partenaire sociaux (syndicat…) collabore l’élaboration des norme qui regisent les relation de travail. Longtemp la lois fut la source unique du travail puis progressivement d’autresource sont apparut certaine meme sont devenu prépondérente :
Il s’agit des droit de convention collective (le droit international, droit communautaire/europeen) les sources du droit du travail sont assez diversifiée et presente certaine spécificiter quand a la hierrarchie des lois (certaine source d’ordre inférieur se substitute parfois a des sources de rang supérieur)
Les pricipales sources:* Les sources étatique:
* La constitution de la 5ieme République lois du 4 octobre 1958, et bien avant la declaration des droit de l’homme de 1789… énonce un certain nombre de droit :
* Droit de travailler et d’obtenir un emploie en dépit des diversiter social religieuse croyance (principe de non discrimination)
* Droit de greve
* Participation des travailleur à la determinationde droit du travail:
* Droit à la négociation collective
La jurisprudence reconnait ses droit une valeur constitutionnel
A-les source étatique
B-La lois
Il sagit de l’article 34 de la constitution il determine les principe fondamentaux du droit du travail, du droit sindical et de la sécuriter social”
La lois jour un role important dans la cadres du droit du travail

C-Le réglementArticle 37 de la constitution “tout se ki n’est pas dans le domaine du réglement et dans le domaine de la lois”.
Les dégret au conseil d’etat et les degret simple complete les dispositions legal, le code du travail comprent la plus grande partie des lois et du reglement concernant le droit du travail.
D- Les ordonances
Se sont des texte edictée par le gouv dans le domaine de la lois aprèshabilitation par le parlement. Les ordonance permet de metre en ouvre les reforme social
Ex: ordonance de 1982 les 39h et la 5ieme semaine de conges payé

Il existe également des sources international du droit permit lesquel les soures européen prenne une importance prépondérente il s’agit:
a) les traiter communautaire (traité de rome 57) il est vrai que celui-ci dispose de tres peu ??? ilfixe la liberter des tvailleur et des merchandise
traité Amsterdam 97 élabore une reel stratégie coordonnée pour l’emploi “la charte communautaire des droit sociaux des trvailleur” etablie un socle minimum des regle social et des droit fondamentaux
b) le droit communautaire derive
il s’agit principalement des reglement et des directive:
-les reglement (ex: 25 octobre 1968 libre circulation destrvailleur a l’interieur de la communauter)
-la directive (ex: 14 octobre 1991 faisant obligation a l’employeur d’informer le trvailleur des conditions applicable a la relation du travail; directive du 22 septembre 1994 instituant le comité d’entreprise européen il l isse au etat membre le choix des moyen juridique pour assurer sa mise en oeuvre en droit interne
c) les accords communautaire...
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