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Droit Du Travail

28954 mots 116 pages
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Droit du travail

Manuel : les mémentos (carré de roi, droit du travail, 300 pages), précis/manuel (Dalloz), revues (droit social, édition Dalloz ; la semaine juridique sociale, hebdomadaire), encyclopédies (lexisnexis, jurisclasseur travail-traité ; internet à voir ; Dalloz, répertoire du droit du travail).

Cours de droit spécial du contrat de travail.
Relations collectives de travail : ensemble des règles qui vont régir la grève, toutes les relations collectives (employeur/collectivité des salariés) …

INTRODUCTION

Cours des relations individuelles de travail. Le droit du travail ne régit pas l’ensemble des situations de travail. On dit que seuls les salariés sont soumis au droit du travail. On va exclure tous les indépendants, les personnes qui exercent leur activité de façon indépendante (exemple : les médecins, les autos entrepreneurs).
Les salariés qui travaillent pour un établissement public administratif ? Qu’est-ce qu’un EPA ? Quand on travaille pour un SPA ou EPA, on est soumis au statut public, on échappe au droit du travail. Tous les salariés ne sont donc pas soumis au droit du travail. Environ 70% de la population active (environ 30 millions) est régie par le droit du travail. Pour un droit du travail, beaucoup de statuts y échappent finalement.
Le droit du travail est donc un enjeu majeur notamment en politique. L’une des premières lois mises en œuvre par le gouvernement Fillon était la loi travail, épargne, pouvoir d’achat (EPA).
Le droit du travail est au cœur de la politique. Dans chaque programme, on y trouve cet enjeu majeur.

CHAPITRE 1 DE L’INTRODUCTION : QUELQUES NOTIONS PREMIERES

Elles sont au nombre de trois. On les qualifie de fondamentales. Ce sont le triptyque du droit du travail. C’est la notion de travail elle-même, de subordination et la notion de rémunération.
Travail : activité professionnelle rémunérée. Activité ludique.
Au niveau étymologique, le mot travail vient du latin tripalium qui désignait par extension

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