Droit europeen

3526 mots 15 pages
DROIT EUROPEEN

CHAP I. INTRODUCT° GENERALE
Les frontières de l’E ne sont pas fixées.
L’EST => limite = Oural
SUD => mer méditerranée
NORD + OUEST =< océan Atlantique
Avant on croyait ke l’E était formée de pays chrétiens => continue d’exister.
Après la 2ème guerre mondiale, yavait 2 Europe :
EST = communistes
OUEST.

+ carte

CHAP 2. LA CONSTRUCT°
2 tentat° de reconstruct° :

* modèle Churchill : créer l’E s/ le modèle intergouvernemental (org int de coop.) => les Etats membres travaillent ens. Et prennent les décis° à l’unanimité. Pas de transfert de souveraineté. * Modèle Schuman, Monnet et Spaak : créer l’E s/ le modèle supranational (org int d’intégrat°) => les Etats membres acceptent de perdre ds cert1 domaine leur souveraineté. Ils attribuent ces matières nationales à l’organisat° internationale qui devient seule compétente.

* en fct° des matières l’UE relève de la coop intergouvernementale ou de l’intégrat° * Europe = OPNI

LA COOPERAT° EUROPEENNE : DE 45 à 50

Avant la 2eme guerre mondiale, l’E = 1ère puissance industrielle mondiale => après tt est détruit.

EN 45 : C’est à YALTA et POSTDAM (berlin) kon décide du sort de l’Allemagne vaincue (Staline, Roosevelt, Churcill).
Créat° de l’ONU à NY dont les objectifs sont : * assurer : le maintien de la paix et de la sécurité internationale et le respect des droits de l’homme * rencontrer les problèmes d’ordre éco, social, culturel et juridique.

EN 46 : Début de la guerre froide => Allemagne coupée en 2.
L’ouest veut reconstruire et moderniser et churcill lance même l’idée des Etats-Unis d’Europe. Il défend ds cette déclarat° la vision britannique de l’Europe de coop. => ce courant ne sera pas suivi par les fondateurs de la CECA et de la CEE.

EN 47 : économie morose => proposit° du plan Marschall (aide des USA refusée par les soviétuqes et acceptée par 16 pays européens.
Créat° du bénélux => union douanière ki servira de

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