Droit famille

38733 mots 155 pages

Droit civil

Semestre 2 :La famille

03/02/09

Philipe Mallorie et hugus Fuchiron :la famille 3eme ed Defresnois

G Cornu :la famille 9eme d montchretiens 2006

F Terré t D Feunouillet :Les personne la famille ls incapacités 7eme ed dalloz(pas à jour)

J Carbonnier :La famille, l enfant, le couple 21eme ed puf (pas à jour)

Hauseur :traité de droit civil ,Fondation et vie de la famille 2 eme ed

INTRODUCTION

$1 La famille

A Qu est ce que la famille ?

La famille n est pas def ds le code civil,le mot famille n apparait que tres rarement (6 articles qui emploient cette expression,art217 220-1 1397 abordent la notion de l interet de la famille ). La rareté de l emploi du terme famille est contrebalancé par le fait que le code civil l organise av precision. La famille visée par législateur de 1804 est le couple marié et ses enfants , auj pas facil de donner def aussi générique auj mutations constantes , famille represente nmbreuses situations diff.Il est indispensable d encadrer la famille , la famille constitue un ds 3 gd piliers de l ordre juridique social composé de la propriété ,du contrat et de la famille.

Traditionnelement la famille est def comme un couple de pers unis entre elles par ds liens fondés sur le mariage ou sur la filiation(doctrine juris)

Lorsque le lien familial résulte du mariage ce lien est appelé lien d’ alliance,en revanche lorsque le lien familiale repose sur la filiation ce lien est appelé lien de parenté.

Est ce que ce gp de pers a la personnalité morale ?Si oui la famille est titulaire d un patrimoine qui lui est propre va benef de droits et etre tributaire d obligations.Droit français considère que la famille n est pas une pers morale distincte des membres qui la compose .L obstacle principal à cette reconnaissance est le fait que l’ on considere que la structure du gpe familial est trop mouvante ,aurait etait dangereux de cf a la famille pers morale propre.

B Histoire

La famille n a cessé de

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Biographie de voltaire
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Ses premières œuvres sont : Zaire(1732), Guesclin (1734), Alzire ou les Américains (1734). Voltaire a été libéré en 1726 contre la promesse de s’exiler en Angleterre, ou il demeura trois ans. Ce séjour lui inspire d’écrire une histoire sur Charles XII. En 1729, il rentra à Paris et y rencontra Emilie de Chatelet, une mathématicienne réputée.….

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Résumé
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Ce qui a attiré l’attention des médias sur cette famille c’est quelle était très pauvre et qu’il existait un conflit interfamilliale pour séparer le montant entre tout les membres de la famille. C’est à dire que Louise, la cadette de la famille payait une partie du billet comme tout les autres membres sauf le billet qui fut le gagnant. La fille de Jean-Guy Lavigeur intenta un procès contre son père afin d’avoir la partie du gros lot qu’elle désirait. De plus, les Lavigeur, comme n’importe qu’elle autre famille défavorisé moyenne, ne savait pas comment gérer un tel montant d’argent.….

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Incipite de ntoni
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Ntonie est le patriarche d'une famille de pecheur , la famille FAUCONE.Ils habitent dans une belle maison de village tres simple sur la cote pres de naple , un village tres reputer pour son grand nombre de pecheurs . la famille faucone est une famille exemplaire et a un mode de vie plutot equilibré . N tonis a suivis la direction de ses ancetre et prend la releve de pecheur , il est aider de son fils ainé pierre marin de 23 ans .….

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Le parlement
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Pour d’autres auteurs et notamment Monsieur Ledonneur, la famille est un groupement formé par les personnes qui en raison de leur lien de parenté sont soumis à une même autorité. Il souligne les liens entre un couple marié et non-marié et leurs enfants. La définition de Monsieur Hanser disant que la famille est un groupe d’individus reconnaissant entre eux des liens moraux et matériels engageant mutuellement leur personne et leur patrimoine sans limitation de durée. Monsieur Hanser pensait aux personnes pacsées. De manière générale, il y a la famille élargie intéressant essentiellement les rapports matrimoniaux, et il y a la famille étroite parents-enfants.….

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fiche droit civil
28909 mots | 116 pages

On peut dire que la famille est un groupe de personnes qui sont reliés entres elles par des liens fondés sur l’alliance ou sur la parenté. L’alliance est le lien crée par le mariage et la filiation est le lien qui permet d’instituer la parenté. La famille est donc fondée soit sur le mariage soit sur la filiation. Contrairement à une idée reçue en droit le mariage n’est pas une condition de la famille. Un couple non marié avec des enfants est considéré comme une famille au regard du droit.….

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Droit de la famille
948 mots | 4 pages

Traditionnellement la famille repose sur le couple qui est institué par l'alliance repose aussi sur la filiation instituée par la parenté. L'alliance : on se réfère a des relations horizontales entre les individus, un couple s'unit de différentes manières . Pendant bien longtemps, le couple était fondé exclusivement par le mariage . La simple vie commune ne permet pas de créer la famille tant que les enfants ne naissent pas. Question s'est posée de savoir si avec le pacs le lien institué était un lien de nature familiale ,permettre a ces partenaires de bénéficier de droit ,notamment du droit au respect de la vie familiale consacré par la CEDH .….

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Droit Famille
24264 mots | 98 pages

DROIT CIVIL Les fondamentaux du droit civil Introduction générale Dans le Code Civil, il n’y a aucune définition de la famille et c’est un terme employé assez rarement par le Code. Cette absence de définition s’explique par plusieurs raisons. La famille est une notion protéiforme, il n’existe pas une catégorie de famille mais une multitude de familles différentes. C’est une notion qui ne cesse d’évoluer. Traditionnellement, la famille était fondée sur le mariage.….

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Candide
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Je pense que, cela ne vivent pas comme la famille composée est léger. Dans le teste, on voit que cela peut avoir ses avantages et inconvénients. Par les nouvelles familles on peut avoir des nouveaux frères et sœurs. Mais, tous ne s’occupent pas toujours mutuellement de l’autre. 3-Je suis seulement à moitié d’accord avec l’opinion d’Anne-Sophie.….

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Droit de la famille
10874 mots | 44 pages

Si le droit de la famille précise comment se forme les liens familiaux, il appréhende aussi et en en définissant les causes et les conditions, en en aménageant les procédures, comment ces liens familiaux se relâchent et se dissolvent : ce sera la séparation de corps et le divorce. L’objet essentiel du droit de la famille est la pathologie familiale car c’est à l’occasion du conflit familial qu’est mis en jeu l’existence du lien juridique. C’est pourquoi d’ailleurs le droit du divorce est plus abondant que le droit du mariage. Le droit de la filiation, de la même façon, révèle que les actions en justice relatives à la contestation ou à la revendication de la filiation, recèlent un nombre important de règles juridiques qui président à l’établissement de la vérité de la filiation. Chapitre 2 : les caractères du droit de la famille Il se caractérise essentiellement par trois aspects.….

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Droit de la famille
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Deux sens peuvent être donné au mot famille : tout d’abord soit il désigne une famille étendue, soit il désigne une famille plus restreinte (La famille conjugale ou nucléaire). Ce sens est beaucoup plus restreint que le précédent ou le critère repose sur la communauté de vie. Cette décision est insuffisante dans le temps la famille a été plus ou moins large car le model familiale ne cesse d’évoluer. Le droit présente un model familiale qu’il propose ou….

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Les pommes
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En France, la famille n’est pas considérée comme une affaire privée mais au contraire comme une question publique qui justifie une forte intervention de l’État. (…) La politique française de la famille n’est cependant pas exempte d’ambiguïtés. Avec les dernières réformes, la question se pose de savoir si l’avenir préservera la compatibilité entre carrière et enfants et le modèle républicain de la mère de famille exerçant une activité professionnelle ou si la tendance….

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Droit de la famille
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• D’un point de vue juridique : la famille est un groupe de personnes qui sont reliées entre elles par des liens, liens fondés sur le couple, principalement le mariage (lien d’alliance), et lien fondé sur la filiation (lien de parenté). Le droit a depuis longtemps organisé les règles qui régissent la famille c’est pourquoi, le droit consacre la famille entant qu’institution. Le doyen Carbonnier a définit la famille comme l’un des principaux piliers du droit, donc de l’ordre social. Effectivement, la famille est consacrée dans un sens large, c'est-à-dire … ou un sens restreint composée du couple et des enfants du couple.….

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Droit de la famille
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Droit de la famille Le droit ne propose pas de définition précise de la famille, même si plusieurs codes font référence à la famille; le code civil et le code de l’Action Sociale et des Familles principalement. Au sens large, la famille comprend l’ensemble des personnes qui descendent d’un auteur commun et qui sont rattachées entre elles par le mariage ou la filiation. Au sens étroit, la famille désignerait le groupe formé par les parents et leurs descendants ou même, plus restrictivement encore,….

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Droit de la famille
25343 mots | 102 pages

La ligne directe et la ligne collatérale sont des liens de parenté. La « parenté en ligne directe » relie les ascendants aux descendants. On compte le nombre de générations séparant les parents pour calculer la parenté en ligne directe. On parle de « parenté en ligne directe descendante » lorsqu’on évoque les enfants, les petits-enfants ou les arrières petits enfants. On parle de « parenté en ligne directe ascendante » quand on parle des parents, des grands parents et des arrières grands parents.….

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CIvil: droit de la famille
33006 mots | 133 pages

Donc pour le code civil la famille n’existe pas, ce n’est pas un sujet de droit, elle n’a pas la personnalité juridique. La doctrine a dégagé une définition de la famille, c’est l’ensemble des personnes qui sont unies par un lien de parenté ou par un lien d’alliance. La parenté c’est le lien juridique qui uni les personnes entre lesquelles il existe un lien de sang, cette parenté va se diviser en deux lignes : la parenté en ligne directe qui unie les personnes qui descendent les unes des autres (lien entre ascendant et descendent). Les descendent sont les enfants, petits enfants… et les ascendant sont les parents, les grands parents… cette ligne peut être soit ascendante soit descendante. A l’intérieur de cette ligne on va calculer le degrés de parenté entre deux personnes en contant le nombre de génération qui les sépares (ex ; un père et son fils sont parent au 1e degrés, grand père et petit fils au 2e degrés).….

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