Droit fiscal au maroc
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[pic]*Introduction genarle
En tant que corps de regles juridiques , le droit fiscal peut etre defini , soit dans un sens large soit dans un sens etroite
* au sens etroite : le droit fiscal est presente comme une matiere special ayant ces penses et ces propres nromes dans cette conception le droit fiscal comme l’ensemble des regles speciale a la fiscalite sont equivalent en droit prive et en droit public
* la conception extensive : le droit fiscal corespend en quelque sorte au droit fiscal applique, celui que l’on retrouve dans differents secteur de la fiscalite au dans les differents regimes d’impots, et a ce propos le droit fiscal ce caracterise par une interpenitration des regles speciales de la fiscalite et des regles de droit commun au du droit administratif.
*l’objet du droit fiscale : deborde necessairement le cadre de la legislation fiscale proprement dite , et englobe aussi les autres regles de droit auquel il se refere
Pour saisir cette objet il importe donc de preciser la notion d’impot avant de bien la distinguer les notions voisines, enfin il faut preciser les differentes classifications des impots
Section I : la notion d’impot
*est evalue avec le temps on distinguera alors l’impot au sens stricte et l’impot au sens large.
S/ section 1 : l’impot au sens strict
* l’impot peut etre defini comme un prelevement pecuniaire de caractere obligatoire illegale , effectuer en vertu de prerogative de puissance publique a titre definitif sans contre partie determine, en vertue d’assurer le financement des charges publiques (charges de l’Etat)
*plusieurs caracteristiques sont ainsi soulignes
A/ l’impot est une prestation pecuniaire obligatoire • apres avoir etabli d’une maniere legale la prestation fiscale, le contribuable ne peut se soutraire (parce que l’impot a ete volu par le legislateur) qui intervient doublement d’abord en creant l’impot ensuite en autorisant
B/ l’impot