Droit foncier marocain

21904 mots 88 pages
|La faculté des sciences Economiques, Juridiques Sociales ABEDELMALEK ASSADI
Tanger | | |

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Encadré par : _Mr Adil Rajaa

Présenté par : _ Amina Nidiri _ Safae Riouaa _ Lamia Hdiddeche

ANNEE SCOLAIRE :

2008_2009

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A nos regrettés parents,

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Le présent travail est le fruit des efforts consentis par différentes personnes tant physiques que morales. Mais, réellement nous ne pouvons pas trouver un moyen d'exprimer notre reconnaissance et nos remerciements à toute personne qui a apporté sa contribution et sa collaboration dans la conception de ce travail.

Premièrement, nous remercions notre Dieu Tout-puissant qui ne cesse de nous protéger et de nous guider dans notre vie quotidienne.

Deuxièmement, nos remerciements s'adressent au corps professoral de l'Université ABDELMALEK ASSADI de tanger.

Ensuite, nos sincères remerciements vont à notre encadrant M. Adil Rajaa, le directeur de ce travail qui n'a ménagé que tous les efforts pour la réalisation de ce travail.

De plus, nous remercions plus particulièrement la famille de Riouaa .Nidiri ET Hdiddeche; pour leurs soutien moral et financier. ET pour leur aide précieuse

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• Introduction préliminaire

• Introduction générale

• 1ere Partie : rôle du foncier et procédure de L’immatriculation

➢ Chapitre1 : Le rôle de foncier

❖ Section1 : le rôle de foncier ❖ Section2 : Fonctionnement du régime foncier de L’immatriculation ❖ Section3 : les statuts fonciers existants au Maroc ❖ section4 :

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