Droit général bts immo

1889 mots 8 pages
DROIT GENERAL :

Sous reserve que les signataires sois identifié et l’integrité de l‘acte garantie. L’identification des signataires (exemple mot de passe fichier pdf ) c’est un preuve electronique * Les copies d’ecrit
Les copie d’acte authentique une copie na pas la valeur d’un acte authentique les copie en principe n’on pas la meme force des originaux pour autant la copie ceritfié conforme de l’acte authentique pendra force probante équivalente la certification de conformité est délivrer par un officier publique il sera possible de présenté l’originale aa ( acte authetenque )ou sa copi cc devant le juge avec les méme conditions. En revanche la copie simple d’un écrit aa donc une copi simple n’aura qu’une valeur d’acte sou seing privée ( ssp ). Concernant les copie d’acte ssp elle non en principe aucune valeur car les risque de modifications de sont contenue est grand et la reconnaisance de son contenue par les parties signataire n’est plus assuré. Cette copie ne sera donc recevable que si : - le contenue de la copie constitue la reproduction fidéle et durable a l’originale ( loi du 12 juillet 1980 qui impose la preuve de cette reproduction fidéle) - ou les signataire atteste et confirme le contenue de la copie suite - ou force majeure malgré vous si incendie innondation
Normalement le juge est obligé de tenir compte de ces preuves quand elle lui sont présenté. Certain de ces ecrit doivent répondre a certaine condition de forme pour etre des preuves parfaite. La copie, la preuve éléctronique. Sinon elle ne pourront constituer que des commencement des preuve par écrit fesant parti des preuve imparfaite. D’autres écrit pourront aussi etre considéré comme des preuve imparfaite et donc des commencement de preuve par écrit : * Ce sera le cas des carnet personnel, des notes personelle si il sont présenté par l’auteur lui-même il n’auront aucune valeur de preuve parfaite en revanche il seront constituer comme des acte ssp

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