Introduction historique au droit.
Le droit de l’ancienne France represente 13 siècles d’histoire , de la chute de l’empire romain a la révolution. Ils sont décomposé en trois périodes , la première va de l’effondrement de l’empire romain (476) a l’élection d’Hugues Capet (987) , on l’appelle le haut moyen-âge , ou la période franque , c’est une période qui a vu se succéder deux dynasties , la dynastie Merovingienne et la dynastie carolingienne .
En 987, c’est l’avènement de la troisième dynastie , les capétiens , avec celle-ci commence véritablement la période qu’on appelle le moyen âge , cette seconde période s’achève en 1453 , lors de la fin de la guerre de cent ans .
Troisième période , 1453, fin du moyen âge jusqu’en 1789 , la révolution française un période qu’on appelle l’ancien régime .
Etudier le droit de cette période veut dire qu’il s’agit de se pencher sur les règles qui organisent la société , étudier le statut juridique des groupes sociaux , évoquer les formes sociales .
Le droit, quelque soit l’époque va permettre aux individus des vivre ensemble, il organise les rapports sociaux et impose des cadres.
L’idée conductrice du cours est dictée par les apports juridique qui ont précédé le droit de l’ancienne France . Une introduction Historique au droit nécessite de revenir aux racine de ce droit.
Chapitre 1 : Les racines du droit français.
Le droit français est redevable a trois apports fondamentaux : - L’apport de Rome , L’apport du christianisme , L’apport Germano-franc. Les trois influences se sont croisée , emmêlées . A. L’apport de Rome
Dans le domaine juridique , l’apport de Rome est considérable. Les peuples germaniques installés en gaule n’ont pas pu imposer leur droit et institutions car ils étaient peu nombreux , peu oppressif d’autre part leur droit n’était fait que de règles élémentaires , alors que l’édifice juridique romain était considérable . C’est pourquoi ils ne purent remplacer le droit romain. Le droit Romain a marqué