INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT

L’introduction historique aux sources du droit.
Cambacérès -> Code civil de 1804.
Agrégation = incorporation (l’université est un corps).
Université = communauté qui a des privilèges, lois privées. Multitudes de statuts particuliers différents selon les royaumes, les provinces, etc. Avant la révolution il y avait 32 langues, 32 coutumes. L’ancien droit est l’objet principal de ce cours, le pluralisme juridique, pluralité des sources du droit.
La source principale du droit est la loi.
Lois, jurisprudences, doctrines. Dans l’ancienne Europe : coutumes, droits savants (romains et canoniques ‘l’église’). Comprendre le développement du droit pour voir comment on est arrivé à l’actuel.
Le « Mc Carthisme », H. Kantorovitz. Pour lui, les étudiants n’ont pas le devoir de signer la chartre montrant qu’ils ne sont pas communistes. L’universitaire n’a pas à subir la pression. Ex : Port de la robe (prêtre, magistrat, universitaire : indépendance d’esprit, responsabilité direct devant dieu et lui même, etc). Jusqu’à la Révolution juges= prêtres.

« Règle bénédictine » : discours porter par le Pape Benoît XVI sur le sacré dans les anciennes sources du droit.
Montpellier est une ville mariale par excellence, les armoiries de Montpellier (le blason) représentent la vierge. Esprit vierge d’encombrement, libre à la nouvelle vocation qui est pour nous l’étude.

Le droit français ne se dégage tel avant la fin du Moyen Age. Tout se passe comme si la F appartenait à un model juridique plus général qui est plus européen. Rupture au 16ème siècle, dégagement pour le meilleur et pour le pire du modèle européen.
Héritage Romano Canonique : période antique et médiévale.
Formation du modèle juridique Français : période moderne et contemporaine.
Antiquité : période située du 5ème av JC ; au 5ème après JC, (droit Romain et son évolution sur mille an).
A partir du 5ème, l’empire romain d’occident s’écroule par les barbares