Corrigé CAS PRATIQUE 4

I. Lecture du cas et mots clefs En tant que personnel affecté au sein d'une division des personnels enseignants à l'université , vous avez en charge les professeurs notamment au niveau de la rémunération et l'avancement.
Le sujet porte sur diverses questions :

Question 1 : Résumez différents articles du décret 2009
Question 2:Le rôle du rôle du conseil scientifique de l'université dans les procédures de recrutement dans le cadre des professeurs d'université et de maîtres de conférences
Question 3 : Monsieur DURAND vient d'être recruté professeur de l'université, il était troisième échelon du grade de classe normale en tant que maître de conférences. L'intéressé veut savoir combien sera son augmentation avec sa promotion sachant que la valeur mensuelle nette d'indice est de 4 euros.
Question 4 : Le classement de Madame MARTIN en tant que maître de conférences II. Le choix des documents

Document 1 permet de traiter la question 1 (pas besoin de brouillon pour cette question) Documents
Document 5,
Document 6
Document 2
Document 4
Document 3 III. Lecture des documents
Documents
Rôle du conseil scientifique dans le recrutement
Cas de Mr DURAND
Classement de Mme MARTIN

Document 4
Le conseil scientifique comprend entre 20 et 40 membres dont de 60 à 80% des membres du personnel des représentants de doctorants et des personnalités extérieures. Il donne son avis sur la qualification des emplois d'enseignants chercheurs. Il donne son avis sur les mutations d'enseignants chercheurs, l'intégration de fonctionnaires d'autres corps en tant qu'enseignant chercheur, la titularisation des maîtres de conférence. Il se prononce ce point en commission restreinte.

Document 3

Les fonctionnaires de catégorie A ont leurs services retenus à raison de la moitié de leur durée jusqu'à 12 ans puis les deux tiers après 12 ans
Document 2
RIEN
RIEN
RIEN

IV.