Droit immobilier

2007 mots 9 pages
PARTIE 6 : LES BIENS

Les biens sont définies comme étant des choses ayant une valeur estimable, ce ne sont pas uniquement des choses matérielles ; des choses corporelles ou incorporelles mais peuvent également être des droits ayant une valeur pécuniaire qui portent sur des choses ou des droits patrimoniaux ex : droit de propriété sur une maison ou droit de créance contre le locataire d'une maison .
Cette notion de bien se trouve donc influencé par des aspects économiques et physiques .
Selon l'aspect économique les biens étant des droits réels, ce sont des choses du monde extérieur. Ce droit étant exercé sur une chose , elle devient donc un bien .
Selon cet aspect, on peut distinguer entre une chose appropriée et une chose non approprié .
Une chose appropriée est celle d’où une personne peut en tirer utilité quelconque, cette notion de personnalité est importante pour qualifier une chose à un bien .
Les choses non appropriées sont celles qui n'ont pas d'utilité économique, ce sont soit des choses sans maître; des choses qui n'ont jamais été appropriées (gibier, poisson..),ou des choses perdues soit encore des choses communes qui existent en quantité qui n'ont pas d'intérêt a être appropriées, leur jouissance est réglée par l'administration .
Selon l'aspect physique, on peut opérer une classification entre les différentes catégories de biens existant .
En général , il existe deux sortes de classification : une classification fondamental et une classification secondaire .
Dans la première classification on peut grouper les biens corporels et incorporels ainsi que les biens meubles et les biens immeubles .
Dans la 2éme classification , on peut grouper les biens dans le commerce et les biens hors du commerce .

I – Classification fondamental :

C'est la classification de base en droit qui distingue entre les biens meubles et les biens immeubles .

Les biens meubles et les biens immeubles .

c'est une classification ancienne aussi qui

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