DIPA

Examen : Pas de Q° de mémoire + pas de plan en 2 parties

Intro G° * Fondement/Bases :

_ Le DI des espaces s’elabore en parallèle a la construction des Etats moderne 15°S = époque ou reve de monarchie univ sont au placard que se soit l’empire (vide de sens) = il n ‘ya plus que des pouvoir localisés et sur cette base les princes d’europe occ vont construire un Etat en imposant une armée permanente (gendarmerie, admin fiscale car depenses et ressources permanentes pour armée, puis 16s° on construit les outils intellectuels qui fonde le droit des espaces.
_ Fondé sur pierre angulaire la souv territoriale : idée d’une théorie sur un nouveau rapport entre pouvoir et espace sur lequel il est déployé = territ avec souv donc espace terrestre donné ou est installée une pop donnée. Puis plus tard 16°s dialectiq avec la souv des territ et l’absence de souv qui s’appliq aux espaces maritimes. La souv c’est ce régime ou le concept qui fonde le régime jur du territ terrestre et en opposition va apparaître le régime qui va s’appliquer aux espaces maritime fondé sur l’absence de souveraineté.
_ Depuis 1920 cette dialectiq n’est plus satisfaisante et ou on a cherché a inventer de nouveaux regimes jur fondé sur d’autres pierre angulaire que la souv (T sur l’antartiq = plutôt coopération impliquant qu’on rennonce aux revendications de souv terrestre mais plutôt de patrimoine commun de l’humanité -qu’il soit atmos ou extra-atsmosphériq- Cette idée depasse la souv terrestre.
_ La globalisation/mondialisation des 1960 = modif repart des espaces et souv territ et remet en cause dans certains domaines determinés donc on doit inventer de nouveaux rapports entre droit et espaces.

Différence entre espaces et territ = le territ est un espace alors que pas vis versa forcément. L’espace = toute catégorie confondue. Sur ces espaces s’applique des regimes jur différent dont le territoire.

CHAPITRE I Le territoire :

Def = espace geo sur lequel un Etat exerce