DROIT INTERNATIONAL PRIVE

introduction :
Il y a plusieurs ordres juridiques : c'est la diversité des ordres juridiques
(notions et institutions qui constituent le régime juridique d'un état ou d'une communauté humaine)
Cette diversité est pour le juriste privatiste source d'interrogation au nombre de 3
⁃
Pourquoi il n'y a pas le même langage juridique ?
⁃
Comment ces différences se manifestent elles, comment faire la distinction entre les diversités ?
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Comment les différents ordre juridiques vont-ils interagir entre eux ?
Il va y avoir des échanges, des points de contact entre les différents ordres juridiques, comment gérer la diversité ?
C'est le Droit International Privé qui va servir d'instrument de gestion de la diversité des ordres juridiques.
Comment peut-on gérer cette diversité, comment appréhender cette diversité des ordres juridiques ?
2 idées :
1) Compte tenu de la définition de l'ordre juridique, Tout ordre juridique se présente sous la forme d'un ensemble autonome et complet ayant vocation a toujours régler toutes les questions de droit qui se posent.
2) A un litige qui met en jeu une interaction entre 2 ordre juridiques dont le sien, un juge aura le réflexe de chercher la solution a ce litige dans son propre ordre juridique. Mais est ce que ce réflexe peut ou doit être érigé en règle ?
Existe t'il une impossibilité théorique a ce qu'un juge d'un ordre juridique théorique applique des règles tirées d'un autre ordre juridique ?
Des lors que la situation a un caractère international le juge sera appelé a utiliser les règles du DIP et non pas de son ordre juridique personnel.
Cass ; Civ 1ere ; 15 mai 1963 Patinô : Athenor Patinô y Rodriguez était un diplomate bolivien en Espagne tombé sous le charme de maria christina de
Bourbon une andalouse. Ils se marient et en vertu du droit bolivien l’épouse acquiert de par le mariage la nationalité bolivienne. Bien que se mariant en
Espagne la veille de la noce ils vont chez un notaire et concluent pour un contrat