Droit l2
19805 mots
80 pages
INTRODUCTIONI. Définition et fondement du droit pénal
Il a pour objet au moyen d’une peine, les actions et les omissions qui peuvent cause un trouve à l’ordre publique ; Selon une définition très classique, il recherche le maintien de l’ordre extérieur et l’organisation pacifique du rapport entre les hommes. C’est la société que le droit pénal cherche à protéger des comportements antisociaux ou inadmissible dans une société donnée. Ainsi le droit pénal sanctionne le meurtre, le vol, le viol… autant de comportement jugé inadmissible.
Ce n’est pas l’intérêt particulier de la victime qui intervient, c’est pour protéger la société. Le droit pénal est tout entier dédié a la protection de l’ordre public. C’est une notion très difficile à définir. L’ordre public s’oppose au désordre à l’anarchie, à la désobéissance. Il apparait comme le fondement même de l’organisation social, la discipline nécessaire à toutes vies en société. Il recherche le bien commun au-delà des intérêts particuliers. Mais plus encore, l’ordre public incarne, les buts fondamentaux les valeurs essentiels d’une société. Dès lors le droit pénal exprime plus qu’autre matière ses valeurs fondamentales, c’est le miroir de la société. En sanctionnant le meurtre, il montre qu’il est attaché à la vie, en sanctionnant le vol, le droit pénal est attaché à la propriété. En ne sanctionnant pas l’adultère il exprime la liberté … .
Le droit pénal se différencie par ses sanctions qui sont de natures répressives, on les appels les peines. On reconnait un texte pénal par la nature de ses sanctions. Les sanctions pénales présentent un caractère répressif, les peines, elles sont destinées à punir un individu, les sanctions civiles visent à réparer un préjudice individuel. Au droit civil, la fonction réparatrice, au droit pénal, la fonction répressive. En réalité, on peut distinguer plusieurs fonctions de la peine, le premier est la fonction répressive. On distingue une autre fonction, elle est dissuasive et