Droit pénal l2
La théorie générale de la norme pénale
Bibliographie
Dalloz : manuel de criminologie par Cassin, manuel de droit pénal général par Bouloque pour Pradel chez Cujas.
Il y a eu une évolution scientifique qui remonte au milieu du XIXe siècle, jusqu’à cette époque, la délinquance (au sens large) et la déviance ont toujours été des problèmes sociaux. Jusqu’à cette date les sociétés se contenter de poser des normes. Les disciplines qui s’intéressaient à la délinquance se limitaient au droit pénal divisé en toutes ses branches. A ce moment là apparaissent les sciences humaines et se développent les sciences exactes. On a vu apparaître une nouvelle préoccupation. On n’a plus cherché à étudier la norme mais à étudier le fait. A coté des sciences criminelles normatives, le droit pénal, sont apparues des branches empiriques (criminologie).
D’un autre coté, il y a eu une évolution pédagogique.
Titre 1 : Définition des sciences criminelles (++)
Cette définition se fait à partir de deux perspectives, d’abord une perspective négative. On distingue les disciplines concernées des disciplines voisines.
Chapitre 1 : Le domaine des sciences criminelles
De la façon la plus simple on peut dire que les sciences criminelles s’intéressent à la délinquance et à la criminalité. Les sciences criminelles est le fait social en vertu duquel une société impose à ses membres un certain nombre de règles de conduite sous la menace de sanctions particulières avec comme objectif l’application de ces sanctions aux infracteurs. La première caractéristique de la délinquance est que c’est une réalité normative (puis factuelle). Cette considération permet de la distinguer. D’autres phénomènes sociaux voisins, qui ne sont pas normatifs et que l’on trouve sous l’expression de maladie. Mais cette considération (sur la norme) oblige à distinguer la délinquance d’autres phénomènes sociaux normatifs extrêmement voisins et que l’on trouve sous l’expression de déviance.