Droit pénal

Pages: 2 (347 mots) Publié le: 5 mai 2010
Td droit pénal

Celui qui commet une infraction seul est un auteur matériel: soit une pers qui commet lui mm une infraction donc matériellement: infraction par commission et il y a aussil’infraction par omission ou la personne est obligé de le faire. Principe de la responsabilité pénale personnelle. Il n’ya pas de responsabilité collective. Quand il y a une pluralité d’auteur c’est la pluralitédes participants.
Association de malfaiteur constitue une infraction distincte.
Cela peut aussi être une circonstance aggravante( pluralité des participants) : bande organisé : vol enlèvement …. Larépression sera aggravé si il y a plus de 3 participants.
La participation par juxtaposition : Co-auteur
Scène unique de violence lorsque l’on ne peux identifier l’auteur. On va les considéréstous comme auteur de violence. Le fait est constaté il sera donc jugé!!! Il ne fait pas qu’il y ait d’impunité.

Infractions non intentionnelles. Ils seront jugés pour l’infraction: scène unique deviolence.
Situation dangereuse par imprudence : donc tout le monde est jugé.
S’il y a un fort encouragement la jurisprudence peut les désignés comme auteur.
Faute conjugué et consécutif qui aboutita retenir la culpabilité de tous.

Responsabilité pénale du chef d’entreprise! Ce n’est pas le ca de figure de l’infraction indirecte.
Responsabilité prévu par certains textes et par lajurisprudence. Le patron peux être pénalement responsable pour une infraction commise par son employé (préposé ). Déjà l’infraction doit être reconnue.
Il s’agit généralement d’une infraction nonintentionnelle.
Délégation de pouvoir qui permet au chef d’entreprise de ne pas être reconnu responsable.
Infraction salarié? Faute personnel du dirigeant?

Il faut vérifier que cette délégation estréelle. Compétence et moyen nécessaire.
Le délégué peut effectuer une subdélégation. En rechange s’il donne plusieurs délégation pour le mm objet il sera responsable car cela rend difficile la...
Lire le document complet

Veuillez vous inscrire pour avoir accès au document.

Vous pouvez également trouver ces documents utiles

  • Droit pénal
  • Droit penal
  • Droit pénal
  • Droit pénal
  • Droit penal
  • Droit pénal
  • Droit pénal
  • Droit pénal

Devenez membre d'Etudier

Inscrivez-vous
c'est gratuit !