Droit pénal

Pages: 123 (30644 mots) Publié le: 2 septembre 2013
Droit Pénal

Introduction
Foucault «Surveiller et Punir», supplice de Damien, il avait tenté de blesser le roi, il est donc condamné pour parricide. En 1757, Damien est condamné au supplice public, ce qui permet de rappeler que le Roi a le monopole de la justice pénale.
30 mai 1791, Discours de Robespierre devant l'Assemblée. Il affirme que la peine de mort est injuste. La peine capitalesera maintenu dans le code pénale révolutionnaire de 1791, mais elle est toutefois humanisé. Tout condamné à mort aura la tête tranché, la guillotine est un progrès dans l'histoire du droit pénal.
Badinter, 17 septembre 1980, demande l'abolition de la peine de mort et qu'il obtiendra par la suite. Le 9 octobre 1980, la peine de mort est abolie.
Le droit pénal a vocation à punir, il a vocation aatteindre la personne dans son corps et sa dignité. On a même dit du droit pénal qu'il est un droit odieux. Cette instrument a été corrigé par le biais de l'idéal des droits de l'Homme. On a donc un droit pénal plus humaniste. Mais il permet aussi d'enfermer la personne définitivement quand la personne est condamné à perpétuité et même quand la personne est présumée innocente.
Quand on regarde ledroit pénal d'un pays donné on a le véritable étalon des libertés individuelles dans ce pays. Le droit pénal va porter un jugement sur un comportement humain. Le droit pénal est ramené à la dialectique du bien et du mal. Le droit pénal est souvent réduit à un droit répressif, dangereux, un peu soupçonné car il vient contrôler les individus et car il met en danger parfois les libertés individuelles.Il y a d'autres droits qui s'intéressent aux phénomènes criminels. Ces domaines qui viennent en plus du droit pénal, sont la sociologie, la philosophie, la psychiatrie
(Pierre Rivière ayant tué ma mère, ma sœur, mon frère), la criminologie. La criminologie, c'est la science du crime, l'étude du crime, comprendre le crime, le fameux passage à l'acte.

1)L'évolution du droit pénal
Le phénomènecriminel est un phénomène aussi ancien que les 1ères civilisations. Depuis que l'on connait les civilisations on connait les phénomènes criminels, c'est donc un phénomène permanent. Mais son étude comme phénomène autonome scientifique est récente car elle démarre avec la criminologie. On distingue 3 phases pour expliquer ce phénomène:
• phase de la vengeance privé illimité. La victime sevenge sur l'auteur du dommage ou sur ses proches. On peut tuer celui qui nous a blessé mais aussi son frère. Dans la nuit des temps il s'agissait de règlement de compte. Un groupe social ne peut évoluer que s'il arrive à réguler cette vengeance sinon le groupe va finir par se détruire. Il faut donc un minimum d'organisation sociale.
• Justice privée. Il y a vengeance par la victime ou son grouped'appartenance, mais cette vengeance est limité par des règles. L'une de ces règles qu'on trouve dans le droit romain est la compensation. Quand le dommage causé par l'infraction est mineur, la compensation peut se faire en nature et en argent. C'est ce qu'on appelle la composition pécuniaire. La vengeance est limité par un principe d'équivalence, on ne peut pas infliger un mal supérieur à celuiqu'on a subit, c'est la fameuse loi du Talion. La loi du Talion vient modérer la peine, elle la ramène à sa juste mesure.
• Justice public. Tournant, moment décisif dans l'histoire de la justice pénal, apparition au moment de la période féodale. Quand il y a infraction (crime), ce crime atteint la victime mais il atteint aussi le groupe social. A l'époque on dit qu'un individu quand il porteatteinte a un individu, la victime n'est pas seulement celui qui a reçu les coup c'est aussi le groupe social. Le mot infraction apparaît à ce moment là. L'infraction vient dire aussi que le groupe social est atteint par le comportement de l'auteur de l'agression. C'est aussi à cette époque que les procureurs apparaissent, puisque que la personne du roi est touché indirectement, on doit créer...
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