Droit pénal

43190 mots 173 pages
Droit pénal général.

Introduction :
Nous présenterons succinctement le phénomène criminel et les auteurs du procès pénal.

Le phénomène criminel
Le phénomène criminel est un phénomène constant ds nos civilisa° car l’H vivant en sté ressent le besoin d’édicter des lois or l’édic° de loi s’accompagne toujours de leur transgre°.

L’infrac° se déf comme « l’ac° positive ou l’omi° d’un ind qui cause un trouble à l’ordre social établi et qui est sanctionné par une peine infligée au nom de la sté par les juridic° étatiques ».
Ex d’omi° :
_ porter secours à une pers en péril est un délit correctionnel de non assistance à pers en danger
_verser une pen° alimentaire pdt deux mois est le délit correctionnel d’abandon de famille.

Le délinquant est nécessairement un ê humain; cette rmq peut sembler dérisoire ms au MA des procès étaient intentés aux animaux.

La criminologie est la science qui s’intéresse à l’étude du délinquant et à celle de son cptm. Cette science a pour but d’identifier les causes exogènes (ext à l’ind: milieu criminogène) et causes endogènes (provient de l’ind: facteur héréditaire, psychologique, physiologique) qui conduisent à la délinquance.
A leur actuelle les criminologues s’accordent sur des explica° multifactorielles donc des causes endogènes et exogènes qui conduiraient au passage à l’acte. La liberté de l’ind et son déterministe conduit à relativiser ces explica°. En effet à la diff de l’animal commandé par ses instincts l’H a des tendances qu’il doit pvr rationaliser. A coté du déterminisme l’H conserve son libre arbitre et son personnalisme.
L’infrac° est un acte perturbateur de l’ordre pbq; ttes les stés pr fonctionné a besoin d’un certains nbres de signe qui indique les valeurs sociales auquel elle croit.

Le Cpén apparaît donc comme un code des valeurs sociales qu’il exprime en défdes infrac° qu’il hiérarchise au moyen d’une hiérarchisa° des peines : la vie et les biens sont 2 valeurs et l’atteinte à la vie est punie

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