Droit Patrimonial
Le patrimoine peut être définit comme l’ensemble des droits et obligations d’une personne envisagé comme une universalité juridique. Le patrimoine est un attribut de la personne humaine. De cette définition, il en découle pour qu’il y est un patrimoine, il faut qu’il soit rattaché à la personne et qu’une personne ne peut avoir qu’un seul patrimoine et que ce dernier et indivisible en vertu de l’universalité juridique. Ces trois conséquences fondent de la théorie classique du patrimoine telle qu’elle a été développée par AUBRY ET Rauh. Or cette définition est sujette à critique dans la mesure où une personne peut disposer de plus d’un patrimoine. Exemple : sous le régime de la communauté des biens, on se trouve devant trois patrimoines celui de l’époux celui de l’épouse et celui de la communauté. Si le droit patrimonial est constitué de droits et obligations pouvant être économiquement évalués, il n’en demeure pas moins que les droits extra patrimoniaux qui échappent à tout commerce juridique (ni être vendu, acheté, céder, saisi) ont des incidences patrimoniales, exemple l’entretien de l’enfant. La définition de la famille envisagée sous l’angle juridique n’a jamais été élaborée en droit marocain. On la rencontre comme une conséquence notamment du mariage, qui la considéré comme le but ultime de toute union légale (article 4 du code de la famille). L’absence d’une définition juridique de la famille est également relevée dans différentes législations et il a fallu le concours de la sociologie pour élaborer une définition de la famille qui considère cette dernière comme étant un groupe de personnes fondé une communauté de vie fondé sur une relation de mariage ou sur une relation du sang (les liens de filiations). Ce qui signifie que le patrimoine de la famille peut être considéré comme l’ensemble de règles régissant des relations patrimoniaux au sein d’une famille qu’il s’agisse d’une relation d’alliance ou de filiation.
Première partie: